Bonjour,
J'ai un AO qui n'ouvre pas la porte aux variantes. Un candidat propose des "optimisations techniques", et du coup il a modifié le BPU et le DQE (en réduisant ou supprimant certaines quantités qui ne se justifient plus après ses optimisations techniques).
Son offre est donc irrégulière.
Mais une offre irrégulière peut être rendue régulière.
Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 01:49:32 PM
Bonjour,
J'ai un AO qui n'ouvre pas la porte aux variantes. Un candidat propose des "optimisations techniques", et du coup il a modifié le BPU et le DQE (en réduisant ou supprimant certaines quantités qui ne se justifient plus après ses optimisations techniques).
Son offre est donc irrégulière.
Mais une offre irrégulière peut être rendue régulière.
Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?
Bonjour,
Pour savoir si c'est substantiel, on parle de combien de lignes modifiées sur la totalité de votre DQE ? sur le BPU il a modifié quoi ?
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 01:49:32 PM
Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
ça dépend si c'est simple à rectifier par exemple on remet les quantités initiales et on supprime les lignes supplémentaires alors OK (rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé à l'élimination) mais toute autre modification est éliminatoire comme par exemple une ligne dont le prix ne serait pas rempli.
nota : la modif du DQE avec des lignes supplémentaires me fait craindre que ce ne soit pas défendable, ce doit être plus qu'une discussion sur les fiches techniques des produits proposés....
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 01:49:32 PM
Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé à l'élimination
en AO modifier le DQE est substantiel donc déjà ma position ci-dessus peut heurter un puriste ....
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 01:49:32 PM
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?
voir ci dessus : rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé de constater l'obligation de son élimination pour modification substantielle des pièces du DCE.
Citation de: janjan35 le Mai 06, 2020, 02:14:13 PM
Bonjour,
Pour savoir si c'est substantiel, on parle de combien de lignes modifiées sur la totalité de votre DQE ? sur le BPU il a modifié quoi ?
15 lignes sur beaucoup plus de 100.
Citation de: speedy le Mai 06, 2020, 02:18:35 PMça dépend si c'est simple à rectifier par exemple on remet les quantités initiales et on supprime les lignes supplémentaires alors OK (rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé à l'élimination) mais toute autre modification est éliminatoire comme par exemple une ligne dont le prix ne serait pas rempli.
nota : la modif du DQE avec des lignes supplémentaires me fait craindre que ce ne soit pas défendable, ce doit être plus qu'une discussion sur les fiches techniques des produits proposés....
rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé à l'élimination
en AO modifier le DQE est substantiel donc déjà ma position ci-dessus peut heurter un puriste ....
voir ci dessus : rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé de constater l'obligation de son élimination pour modification substantielle des pièces du DCE.
Là, il a supprimé des lignes du BPU et du DE (environ 15 lignes) en indiquant qu'elles devenaient inutiles du fait de ses optimisations techniques.
pour moi c'est élimination, il ne peut pas modifier le besoin de la collectivité ....
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 01:49:32 PM
Bonjour,
J'ai un AO qui n'ouvre pas la porte aux variantes. Un candidat propose des "optimisations techniques", et du coup il a modifié le BPU et le DQE (en réduisant ou supprimant certaines quantités qui ne se justifient plus après ses optimisations techniques).
Son offre est donc irrégulière.
Mais une offre irrégulière peut être rendue régulière.
Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?
15 lignes sur beaucoup plus de 100 ca commence a etre important. En l'etat actuel soit vous considérez cela substantiel et offre irréguliére et donc élimination directe,
soit vous (ou votre hierarchie) considére que cela est néanmoins régularisable (R 2152-2) en faisant remplir a nouveau le BPU et le DQE à ce soumissionnaire en indiquant bien que si ce n'est pas rempli comme il faut ca restera irrégulier.
Moi je présenterai par écrit les 2 options possible à mon n+1 en disant ma préférence et voir comment il tranche (enfin si vous avez la chance d'avoir une hiérarchie qui tranche lol).
S'interroger aussi pour savoir si ce soumissionnaire a des chances sérieuses de remporter la consultation.
:o :o :o oh ! c'est un AO donc il aura plus de temps que les autres pour reprendre son offre, dans mon raisonnement je me faisais déjà violence mais sans lui laisser le temps de refaire un chiffrage de la solution de base s'il n'a étudié que la variante !!!!
nota le demandeur ne peut pas apprécier les chances d'obtenir le marché puisque des lignes supprimées ....
manifestement cette solution est du favoritisme et non une régularisation ....
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 05:03:40 PM
Là, il a supprimé des lignes du BPU et du DE (environ 15 lignes) en indiquant qu'elles devenaient inutiles du fait de ses optimisations techniques.
si sa solution technique est très inintéressante, alors "sans suite" et vous refaite une nouvelle consultation ;D
et peut-être mérite-t-il une "prime" pour cette suggestion "géniale" ;)
il modifie le BPU
rien que ça c'est irrégulier
comment il peut supprimer des lignes du BPU tout en répondant à votre besoin à 100%, en quoi consiste les optimisations pour se passer de lignes du BPU?
chez moi une ligne de BPU = une prestation, une fourniture
je ne comprends pas qu'un changement au point de supprimer des lignes de BPU ne soit pas une variante !
comme Max ....
Citation de: speedy le Mars 29, 2022, 06:08:06 PM
je ne comprends pas qu'un changement au point de supprimer des lignes de BPU ne soit pas une variante !
...
Un exemple un peu artificiel,
BPU/DQE :
Prix 001 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1000mAh : quantité 2000
Prix 002 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1500mAh : quantité 2500
avec (*) définissant les caractéristiques de la pile batterie que autres la capacité
On peut imaginer qu'un fabriquant qui ne produit que des piles de capacité minimale de 1500mAh réponde de modifiant le BPU/DQE
Prix 001 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1000mAh : quantité 0
Prix 002 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1500mAh : quantité 4500
Est ce une variante ?
c'est effectivement un cas possible en fournitures
cependant il est dit "optimisation", ce n'est pas le cas de cet exemple qui n'est qu'une adaptation si les autres caractéristiques sont compatibles ...... Je me méfie aussi des conditionnements différents car ça jour sur la gestion des stocks ..... et parfois la compatibilité des matériels de manutention...., d'ailleurs optimisation pour qui ?
en travaux remplacer du plâtre traditionnel par du BA13 c'est une variante, échanger deux structures de chaussées poids lourds (de GNT en Grave bitume ...) c'est une variante ..... couper la circulation pour améliorer la sécurité c'est une variante ....
et parfois des incidences sur d'autres lots !!!
Bonjour à tous,
je me permets de vous écrire car je viens d'intégrer une collectivité et je reprends donc l'analyse des offres des marchés en cours.
Un candidat n'a pas déposé la DPGF dans son dossier offre mais celle-ci n'était pas demandé dans le RC. Ce candidat a fourni son devis.
il arrive en tête du classement 1 sur 2 (si il est retenu).
J'ai un doute dois-je déclarer l'offre irrégulière car incomplète sachant que ce document n'était pas demandé dans la composition du dossier OFFRE demandée? Dois-je la régulariser? Je suis en MAPA.
merci à tous,
Cordialement
1 c'est une précision pas une modification du prix
2 vous êtes en MAPA
pourquoi diable l'éliminer ?
Qu'est-ce qui pourrait vous faire considérer cette offre comme incomplète ?
L'ensemble des éléments sollicités ont été transmis. Vous avez un détail de prix ... Tout va bien, non ?
Vous avez raison si la DPGF n'est pas demandée dans le RC pourquoi l'éliminer... ;)
Ce qui me gène est que l'autre société a elle bien complétée la DPGF et l'autre fourni son propre devis.
j'ai peur de comparer le critère financier en comparant des élements différents.
Etant en procédure adapté je vais inviter le soumissionnaire à completer la DPGF.
Merci
Citation de: ODB le Mai 24, 2022, 11:25:45 AM
complétée la DPGF
NON ! Avoir l'amabilité de refaire leur DPGF selon le canevas fourni ! (car nous sommes des fonctionnaires incompétents )
Rappel : la DPGF est un document de l'OE et lui seul ! ::) !
Citation de: Michel le Mai 06, 2020, 08:54:59 PM
Citation de: Piko le Mai 06, 2020, 05:03:40 PM
Là, il a supprimé des lignes du BPU et du DE (environ 15 lignes) en indiquant qu'elles devenaient inutiles du fait de ses optimisations techniques.
si sa solution technique est très inintéressante, alors "sans suite" et vous refaite une nouvelle consultation ;D
et peut-être mérite-t-il une "prime" pour cette suggestion "géniale" ;)
Et quel serait le motif utilisé pour le sans suite?? j'ai de gros doutes..
C'est quoi le lien de cette relance 4 ans apres ? Pas compris la question.