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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mymy le Mars 20, 2009, 11:51:50 AM

Titre: marque ou équivalent
Posté par: mymy le Mars 20, 2009, 11:51:50 AM
Bonjour,

Je dois lancer un marché où je demande des fournitures d'une certaine qualité. et cette qualité est une marque. puis-je indiquer "ou équivalent après cette référence avec le petit ®

merci
Titre: Re : marque ou équivalent
Posté par: goran le Mars 20, 2009, 11:56:44 AM
Quelle sorte de fourniture ?
Titre: Re : Re : marque ou équivalent
Posté par: mymy le Mars 20, 2009, 11:59:20 AM
Citation de: goran le Mars 20, 2009, 11:56:44 AM
Quelle sorte de fourniture ?
des enveloppes ...
Titre: Re : marque ou équivalent
Posté par: speedy le Mars 20, 2009, 12:04:31 PM
c'est quand même un produit courant normalisé, je trouve que vous exagérez en citant une marque  et donc illégal
Titre: Re : marque ou équivalent
Posté par: goran le Mars 20, 2009, 01:46:24 PM
tout à fait ok avec speedy !
Titre: Re : Re : marque ou équivalent
Posté par: mymy le Mars 22, 2009, 04:53:23 PM
excusez moi je n'ai pas été assez précise. il s'agit d'enveloppes et de dossiers médicaux qui doivent avoir une certaine qualité. c'est une obligation dans les établissements hospitaliers car ils sont très souvent manipulés.
Pensez-vous que ce soit justifié ? désolé mais je dois envoyer mon dossier ce matin...
Titre: Re : Re : Re : marque ou équivalent
Posté par: mymy le Mars 23, 2009, 10:54:01 AM
quelqu'un peut-il me dire ce qu'il en pense...merci d'avance