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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: pimpinella le Mars 19, 2009, 07:50:30 PM

Titre: Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: pimpinella le Mars 19, 2009, 07:50:30 PM
Bonjour à tous,

ma question va peut être vous paraître débile mais bon.... elle se pose tout de même et me pose même problème.

Dans une collectivité de + de 3500 habitants, lorsque l'on convoque la CAO, doit on convoquer l'ensemble des membres titulaires ou tous les membres (à savoir les titulaires + les suppléants) ? j'ai un énorme doute.... :{

De plus, lorsqu'un membre titulaire de la CAO ne peut pas siéger à une seule séance uniquement, a t'il un suppléant attitré ou bien doit on prendre un suppléant dans l'ordre (ce qui vaut me semble t'il qu'en cas d'empêchement définitif). je penche pour la première proposition...

Je vous remercie par avance pour vos échaircissements!!
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: agglo92 le Mars 20, 2009, 10:16:49 AM
Pour moi, dans l'ordre de la liste des suppléants...

J'attends d'autres avis !!
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: goran le Mars 20, 2009, 10:32:10 AM
pour les élus de la majorité, je prends n'importe lequel des suppléants du même bord,sinon, remplacement par le suppléant de la même "obédience"
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: bellecourgette le Mars 20, 2009, 10:48:30 AM
On doit convoquer et les titulaires et les suppléants.
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ031109901&idtable=q158600|
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: goran le Avril 27, 2010, 08:43:59 AM
je me pose à nouveau cette question ... et m'aperçois que personne n'avait répondu ... le lien de bellecourgette ne traite que de la forme de la convocation;
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: Amidala le Avril 27, 2010, 02:27:27 PM
Je convoque titulaires et supléants en même temps et indique dans la convocation des membres titulaires, qu'il doivent prendre l'attache d'un suppléant en cas d'absence et dans le courrier des membres suppléants, qu'ils doivent attendre d'être contacté par un titualire absent pour venir !
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: 8e8e le Novembre 18, 2010, 09:58:17 AM
Bonjour,

J'ai un titulaire qui ne peut venir à la CAO.
Je vais donc convoquer un suppléant.
Le titulaire a prévenu sans formalité le Président. Doit-il faire un courrier ou pas ?

Merci
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: bellecourgette le Novembre 18, 2010, 09:59:40 AM
Non.
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: 8e8e le Novembre 18, 2010, 10:18:56 AM
Merci
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: 8e8e le Novembre 18, 2010, 01:28:46 PM
Ok merci.

Et pour les agents de la collectivité : comment ça se passe ? Envoi d'une invitation ?

MErci
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: bellecourgette le Novembre 19, 2010, 10:37:24 AM
Oui
Titre: Re : Convocation CAO : Modalités, remplacement des membres titulaires
Posté par: 8e8e le Novembre 19, 2010, 11:08:15 AM
Merci