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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Mars 13, 2020, 06:29:53 AM

Titre: Ac avec marchés subséquents
Posté par: anneclaudie le Mars 13, 2020, 06:29:53 AM
Bonjour.
Je travaille sur un accord cadre avec marchés subséquent pour de l'assistance dans le cadre de prestations d'assurances : audit / aide à la passation de marchés/ autres prestations.
Le marché précédent est un ac avec ms...
Ce montage suffit juste en fait à avoir des prix plafonds (ac) puis à piocher dedans et passer un ms (comme un bon de commande en fait). ? En fait c'est quoi l'avantage ? La durée ?
Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: speedy le Mars 13, 2020, 08:36:55 AM
si mono attributaire  : aucun
si multi attributaire : rapidité de passation des marchés quand le besoin survient
vous avez beaucoup de besoins  régulièrement ? une mise en concurrence ciblée avec un marché classique ne convient pas ?
Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: RV le Mars 13, 2020, 08:46:23 AM
Idem.
Quel coût sur la durée de vos marchés d'assurance?
Une PA allégée devrait suffire.
Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: anneclaudie le Mars 13, 2020, 09:15:43 AM
le montant sur les 4 ans : 13.000 €.. et parce qu'il a fallu relancer tous les marchés d'assurance..
Effectivement, mis à part le fait d'avoir un titulaire et pouvoir piocher dedans rapidement... je ne vois pas l'intéret..

Et faire un ac avec bon de commande simplement.. cela suffirait..
un ac avec ms c'est lourd ici... cela doit passer par une décision pour valider le marché subséquent puisque cela enclenche une dépense.
Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: speedy le Mars 13, 2020, 09:21:13 AM
13 000 sur 4 ans ! largement inférieur au seuil de  40 000 même sur 4 ans ....
çà représente moins d'une semaine de travail par an .... en combien d'interventions ?
ça vous coûte combien une procédure de passation d'un accord cadre ?  pas vraiment proportionné....

et vous avez déjà relancer les marchés d'assurance donc votre besoin c'est quoi ?
Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: anneclaudie le Mars 13, 2020, 09:44:17 AM
notre besoin, c'est avoir un amo "au cas où un marché d'assurance soit résilié"... on a un délai de 6 mois..
ils viennent de débuter les marchés assurance... des fois que les assureurs se rend comptent qu'ils ont fait n'importe quoi comme tarification.
+ un amo pour auditer les marchés assurances...

Une question aussi : avoir un amo pour auditer les marchés assurances en cas de dysfonctionnement et le même qui écrit les dce, c'est pas un peu contradictoire ??
ne vaut-il pas mieux avoir un "auditeur marché assurance" et un "amo en rédaction" ?.

Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: speedy le Mars 13, 2020, 10:05:15 AM
au cas où, donc mini zéro, c'est pas attractif comme dossier ...
Titre: Re : Ac avec marchés subséquents
Posté par: Ponta le Mars 13, 2020, 10:26:47 AM
Le point central est 14 000 € sur 4 ans.
C'est marché sans mise en concurrence ni pub. C'est rapide et efficace. Si vous voulez, vous demandez 2-3 devis et en 2 semaines de procédure, c'est plié.