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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Market le Janvier 28, 2020, 11:00:23 AM

Titre: CCAG applicable aux marchés de formation
Posté par: Market le Janvier 28, 2020, 11:00:23 AM
Bonjour,

Doit-on systématiquement appliquer le CCAG FCS ou doit-on appliquer le le CCAG PI aux marchés faits sur mesure ?

En vous remerciant pour votre aide.
Titre: Re : CCAG applicable aux marchés de formation
Posté par: speedy le Janvier 28, 2020, 12:27:21 PM
on choisit celui ou il y aura peu de modifs ou celui que l'on maîtrise le mieux .....  ;)
sachant que les CCAG ne sont plus obligatoires  ;D
Titre: Re : CCAG applicable aux marchés de formation
Posté par: Market le Janvier 28, 2020, 12:32:57 PM
Ah.
Mais si on est incapable de bâtir un clausier que l'un ou l'autre nous arrange bien ? Je détermine PI ou FCS en fonction du besoin c'est ça ?
Titre: Re : CCAG applicable aux marchés de formation
Posté par: speedy le Janvier 28, 2020, 12:34:01 PM
oui
Titre: Re : CCAG applicable aux marchés de formation
Posté par: Mathieu le Janvier 28, 2020, 02:07:55 PM
perso je fais les formations en FCS ; pas de raison d'avoir les droits sur le cours détaillé, sauf si le prof participe à l'élaboration d'une plaquette de cours, programme pédagogique etc. qui sera propre au PA
Titre: Re : CCAG applicable aux marchés de formation
Posté par: Market le Janvier 28, 2020, 03:50:36 PM
Donc, si c'est du sur-mesure, c'est du PI et si catalogue du FCS mais on prévoit quand même une option pour les supports j'imagine.