Bonjour,
Nous avions indiqué des quantités dans notre DPGF (tout en précisant qu'elles étaient indicatives et que le candidat était tenu des les vérifier).
Le marché a été attribué à un montant fonction de nos quantités estimées. Au démarrage du chantier, il s'avère que la quantité réelle est moindre.
Pouvons-nous réclamer à notre entreprise la différence financière ? Merci d'avance pour vos avis !
Quel est la nature de vos prix ? PU : réponse OUI ; PGF : réponse NON
et faudra revoir ce qu'est une DPGF ! ::)
Citation de: DTBen le Janvier 23, 2020, 12:17:50 PM
Nous avions indiqué des quantités dans notre DPGF
::) une DPGF est une Décomposition du Prix Global et Forfaitaire émis par le soumissionnaire-titulaire
Vous ne devriez JAMAIS écrire une DPGF ! tout au plus faire un canevas pour vous facilité la lacture des cases remplit par le soumissionnaire et LUI-SEUL
Après, si vous tenez absolument foncer dans le mur des problèmes, faudra assurer ! :-\
Citation de: DTBen le Janvier 23, 2020, 12:17:50 PM
Pouvons-nous réclamer à notre entreprise la différence financière ?
vous pouvez toujours demander, on ne sait jamais
mais vous n'y avez pas droit
et ce sera au risque de voir l'entreprise demander une rallonge dans le cas inverse ... ;D que lui répondre alors ?
Le marché a effectivement (malheureusement) rédigé à prix forfaitaires...
Nous allons donc devoir payer l'entreprise pour des prestations qu'il ne va pas effectuer?
C'est le principe du prix forfaitaire, vous payez pour un résultat. Le titulaire se débrouille comme il veut pour y parvenir.
Cela inclut aussi le fait que si le titulaire fait plus de prestations qu'indiquées dans la DPGF, il ne vous réclame pas plus en paiement.
De plus, comment vous vérifierez que les quantités utilisées sont les bonnes ? Qu'il n'y a pas un ouvrier qui a ramené un pot de peinture pour chez lui ?
Pour autant, vous pouvez proposer à l'entreprise un avenant. Peut-être acceptera-t-elle ?
Au fait, votre DPGF est-elle contractuelle ?
Citation de: DTBen le Janvier 23, 2020, 03:18:50 PM
Le marché a effectivement (malheureusement) rédigé à prix forfaitaires...
Vous mettez le pluriel ! pourquoi ? Combien de prix "forfaitaire" avez-vous ?
êtes-vous à prix forfaitaires pour l'unité ? (avec plusieurs prix et même peut-être un BPU :D
ou bien à prix GLOBAL forfaitaire ? (avec un seul et unique prix pour le tout ;D
C'est une DPGF avec à l'intérieur 3 prix forfaitaires et 10 prix unitaires.
Donc erreur d'appellation ! vous avez un BPU incorrectement nommé DPGF ! revoyez le titre du document.
Un prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité ( Le prix au kilo de cerises est un prix forfaitaire pour l'unité Kg )
Votre document est un BPU de 13 lignes
chaque ligne dispose d'un prix unitaire pour l'unité inscrite : vous pouvez demander les quantité réelles et ajuster en fonction de ces quantités réelles, mais vous ne pouvez pas fractionner la quantité unitaire.
Si l'unité est la palette de 10 pots de peinture, vous devez compter le nombre de palettes nécessaires, et non le nombre de pots utilisés.
Effectivement il eut fallu faire un BPU...
Le fait que nous ayons appelé le document DPGF, l'entreprise a-t-elle droit au montant total de la DPGF?
Citation de: DTBen le Janvier 23, 2020, 04:15:03 PM
montant total de la DPGF?
Quel montant ? vous en avez plusieurs !
et une" DPGF sauf erreur de votre part, n'est pas un document contractuel mais d'information !
Qui as-t-il dans l'AE ?
C'est bien le problème que nous avons sur ce marché, la DPGF était contractuelle.
De plus, il est noté dans l'AE que le marché est à prix global et forfaitaire, avec un montant du marché à indiquer par le candidat.
Du coup, l'entreprise a-t-elle droit à ce montant?
tel qu'énoncé la réponse est Oui :(
D'un point de vue comptable, le DPGF est à suivre au fur et à mesure du service fait pour le paiement des acomptes, mais pour le décompte général, on n'en revient au forfait
Dominique Fausser
Citation de: DTBen le Janvier 23, 2020, 04:57:35 PM
C'est bien le problème que nous avons sur ce marché, la DPGF était contractuelle.
De plus, il est noté dans l'AE que le marché est à prix global et forfaitaire, avec un montant du marché à indiquer par le candidat.
Du coup, l'entreprise a-t-elle droit à ce montant?
Votre AE me semble clair : PGF => donc OUI le titulaire a droit à ce montant ! . . . dans son intégralité ! 8)
en PGF on ne tiens pas compte de la DPGF (document d'information) qui ne sert que pour chiffrer quelques acomptes en cours d'exécution, comme dit par dominique
Bonjour à tous,
Je relance le sujet sur le fait que "D'un point de vue comptable, le DPGF est à suivre au fur et à mesure du service fait pour le paiement des acomptes, mais pour le décompte général, on n'en revient au forfait".
La DPGF n'étant pas contractuelle, j'ai un réflexe d'utiliser comme Michel le document comme allume-feu après analyse des offres.
Mais la DPGF comme énoncé par Dominique est utilisée pour le paiement des acomptes mensuels. Si cette DPGF a fini en braise, comment fait-on pour la raviver tel un phénix. :D
La réflexion étant de ne la rendre contractuelle que pour les acomptes.
Est-il judicieux d'ajouter ce genre de clause ?
"la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), celle-ci :
-étant considérée comme document contractuel pour le calcul des montants des
acomptes mensuels, et pour détermination des prix unitaires servant au règlement
des travaux modificatifs éventuellement commandés par le maître d'ouvrage,
-n'étant pas considéré comme document contractuel pour les quantités et nature
d'ouvrages qui y sont mentionnées ; l'entrepreneur doit exécuter la totalité des
travaux décrits aux pièces constitutives ci-dessus dans le cadre du prix forfaitaire
du marché, et ne pourra se prévaloir de quelque indication quantitative de la
DPGF pour se soustraire à ses obligations.
la DPGF ne sert que pour les étapes de paiements et acomptes intermédiaires."
Dans l'attente de vos retours,
Et en vous souhaitant un bon week-end.
Il n'y a rien à préciser, le mieux est l'ennemi du bien...
Citation de: speedy le Novembre 05, 2021, 05:01:40 PM
Il n'y a rien à préciser, le mieux est l'ennemi du bien...
+1 ::)
à PU on fait les métrés après exécution pour payer les quantités réellment faites
au forfait on ne refait rien si le MOA n'a rien modifié par OS, s'il y a modification par OS on ne fait que les métrés de ce qu'on retire et les métrés de ce qu'on rajoute pour pouvoir déterminer la conséquence financière des décisions et donc se mettre d'accord sur un nouveau forfait, jamais des métrés globaux sinon c'est une dénaturation de la notion du forfait !