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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: lilibie le Janvier 20, 2020, 10:05:40 PM

Titre: AOR régularisation d'un mémoire qui a uniquement les pages impaires ?
Posté par: lilibie le Janvier 20, 2020, 10:05:40 PM
Bonjour,

Sur un appel d'offres restreint, un des candidats a remis un mémoire ne comprenant que dans les pages impaires.
C'est une pure erreur matérielle de scan mais dont l'incidence est importante puisque la régularisation va conduire à donner tout son sens au mémoire qui, pour l'instant n'en a pas beaucoup.
Je pencherais pour une régularisation de l'offre en considérant que c'est une erreur matérielle.
Quel est votre avis ? 
Merci par avance  :)
Titre: Re : AOR régularisation d'un mémoire qui a uniquement les pages impaires ?
Posté par: Michel le Janvier 21, 2020, 08:14:55 AM
 :D   :D   :D   ils manquaient  d'Yeu  pour le voir ! ?          Pour moi OK pour la régul "matériel"  8)
Titre: Re : AOR régularisation d'un mémoire qui a uniquement les pages impaires ?
Posté par: Mathieu le Janvier 21, 2020, 09:09:16 AM
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles.

les "caractéristiques essentielles" sont-elles modifiées lorsqu'on passe d'une offre dont l'intégralité des dispositions techniques "n'ont pas beaucoup de sens" à une offre dont l'intégralité des dispositions techniques "ont tout leur sens" ?

pour moi oui

mais c'est à étudier de près en fonction des informations qu'on trouve déjà, ou pas, dans le mémoire technique incomplet ; si les infos sont là mais difficiles à relier entre elles ; pourquoi pas
Titre: Re : Re : AOR régularisation d'un mémoire qui a uniquement les pages impaires ?
Posté par: Michel le Janvier 21, 2020, 09:42:57 AM
Citation de: Mathieu le Janvier 21, 2020, 09:09:16 AM
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles.
+1     mais là je serais plus cool au vue de l'erreur matériel évidente (faut qu'il revoit le fonctionnement du scanner du copieur en sélectionnant "recto-verso"  ;D
existe t-il une copie de sauvegarde "papier" ?
Pour moi les caractéristiques essentielles et substantielles sont probablement toutes dans le CCTP ! ou alors le besoin a été très mal défini.
A voir au cas par cas  ;)
Titre: Re : Re : Re : AOR régularisation d'un mémoire qui a uniquement les pages impaires ?
Posté par: Vivaelparaguay le Janvier 22, 2020, 09:10:04 AM
Citation de: Michel le Janvier 21, 2020, 09:42:57 AM
+1     mais là je serais plus cool au vue de l'erreur matériel évidente (faut qu'il revoit le fonctionnement du scanner du copieur en sélectionnant "recto-verso"  ;D
existe t-il une copie de sauvegarde "papier" ?
Pour moi les caractéristiques essentielles et substantielles sont probablement toutes dans le CCTP ! ou alors le besoin a été très mal défini.
A voir au cas par cas  ;)

+1, avec un gros penchant pour la régularisation
Titre: Re : AOR régularisation d'un mémoire qui a uniquement les pages impaires ?
Posté par: Ponta le Janvier 23, 2020, 02:28:10 PM
+1 pour l'erreur matérielle. Ca se voit comme le nez au milieu de la figure !

Par curiosité, le candidat paj'pairophobe est bien classé ? Potentiellement attributaire ?