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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dark le Janvier 15, 2020, 02:17:04 PM

Titre: Avance - AC BdC - mini > 50 K€ - multi-attributaires
Posté par: Dark le Janvier 15, 2020, 02:17:04 PM
Tout est dans le titre

Un AC à BdC multi attributaires avec des BdC passés à chaque titulaire qui risquent fort d'être > à 50 K€ pour chaque.

Que dois-je faire pour l'avance ? 1 avance pour chaque titulaire ?

Je n'ai rien trouvé à ce sujet.
Titre: Re : Avance - AC BdC - mini > 50 K€ - multi-attributaires
Posté par: Michel le Janvier 15, 2020, 02:30:35 PM
Heu . . . je dirais bien que l'avance est associée à un marché (contrat) donc à chaque marché subséquent, donc à chaque titulaire !  8)
Titre: Re : Avance - AC BdC - mini > 50 K€ - multi-attributaires
Posté par: Albator le Janvier 15, 2020, 02:59:25 PM
+1
Une avance pour chaque titulaire qui remplit les conditions (sauf s'ils renoncent  ;))
Titre: Re : Avance - AC BdC - mini > 50 K€ - multi-attributaires
Posté par: Ponta le Janvier 16, 2020, 11:04:56 AM
D'accord avec les autres.