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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: VIVI le Janvier 14, 2020, 11:13:21 AM

Titre: prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: VIVI le Janvier 14, 2020, 11:13:21 AM
Bonjour,
- marché de maîtrise d'oeuvre en PCN, avec bien la mention de la possibilité de recours aux marchés de réalisation de prestations similaires (décret 2016 art 30 i 7°)
- marché initial comportait une TO non affermie - bassins

Est repris maintenant le projet des bassins avec quelques nouvelles données techniques suite aux exigences de l'agglo : pour moi il s'agit d'un marché de prestations similaires attribué dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Si OUI : je dois écrire un CCTP/CCAP/AE et faire une publication ?

Le MOE me parle de marché complémentaire.... et donc ? mêmes démarches ? quelle est la différence ?

Si quelqu'un peut m'éclairer ? Merci à vous !!!
Titre: Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: Mathieu le Janvier 14, 2020, 11:16:06 AM
si les bassins sont prévus en TO, pourquoi ne pas affermir la TO ?

avoir "quelques nouvelles données techniques" est la vie normale d'un marché de maitrise d'oeuvre ; si vous respectez les limites propres aux avenants il n'y a pas de souci
Titre: Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: VIVI le Janvier 14, 2020, 11:24:31 AM
oui... ça serait plus simple, mais
les données techniques, missions AVP PRO ont totalement changées entre-temps (nouvelles exigences agglo) et un bassin supplémentaire est envisagé. 
Titre: Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: Mathieu le Janvier 14, 2020, 11:51:57 AM
le MOE vous a fait une proposition d'honoraires ?ça augmente beaucoup ?
Titre: Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: VIVI le Janvier 14, 2020, 12:00:43 PM
effectivement, on m'a en fait remis l'offre toute ficelée du MOE = + 13%
Titre: Re : Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: hpchavaz le Janvier 14, 2020, 07:53:08 PM
Citation de: VIVI le Janvier 14, 2020, 12:00:43 PM
effectivement, on m'a en fait remis l'offre toute ficelée du MOE = + 13%
13% de quoi : TF ou TF+TO ?
Titre: Re : Re : Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: Michel le Janvier 14, 2020, 08:46:35 PM
Citation de: hpchavaz le Janvier 14, 2020, 07:53:08 PM
13% de quoi : TF ou TF+TO ?
+1   
Titre: Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: VIVI le Janvier 15, 2020, 08:07:30 AM
Avec toutes mes excuses ..... 13 % de la TF
Titre: Re : Re : prestations similaires ou marché complémentaire ?
Posté par: Mathieu le Janvier 15, 2020, 08:55:44 AM
Citation de: VIVI le Janvier 15, 2020, 08:07:30 AM
Avec toutes mes excuses ..... 13 % de la TF

je posais plutôt la question en ce sens : lors de la réponse au marché le MOE a forcément déposé un prix pour la TO. Aujourd'hui vous avez un bassin supplémentaire et quelques aménagements techniques par rapport à votre besoin décrit dans la TO. Ceux-ci représentent a priori une plus-value par rapport au prix d'origine de la TO. Quelle est cette plus-value ?