Bonjour,
J'espère que votre noël s'est bien passé et que vous avez été bien gâté (e)..
Est-ce que le DC1 doit être signé ?.. et si oui donc électroniquement ?
l'offre n'ayant plus besoin d'être signée .....
donc on peut admettre que seul le pressenti gagnant doit signer .... au moment ou on lui demande de fournir les attestations fiscales sociales etc après passage en CAO .... sinon on passe au second puis si nécessaire au troisième
par contre en procédure restreinte çà doit être tout de suite si on accepte de repêcher et pas de signature alors pour moi pas crédible donc out ....
Citation de: anneclaudie le Décembre 26, 2019, 06:47:34 PM
Bonjour,
J'espère que votre noël s'est bien passé et que vous avez été bien gâté (e)..
Est-ce que le DC1 doit être signé ?.. et si oui donc électroniquement ?
+1 avec Speedy.
Le fait d'être signé électroniquement dépend aussi du seuil de votre marché.
Moins de
25 40 k€ :), pas d'obligation de signature électronique.