Bonjour, dans le cadre d'un MAPA portant sur des prestations intellectuelles, nous avons réceptionné la candidature d'un groupement conjoint avec l'un des cotraitants qui indique ne disposer d'aucun personnel et n'avoir pas réalisé de chiffre d'affaires au cours de ces trois dernières années, bien qu'immatriculé au RCS depuis février 2017!!
Je n'ai jamais rencontré une telle situation et je trouve cela bizarre.
Qu'en pensez-vous?
En vous remerciant pour vos contributions
demandez lui des explications
+1.
Selon les explications, vous pourrez en tirer les conclusions qui s'imposent.
Citation de: Alb11 le Décembre 20, 2019, 03:16:33 PM
candidature d'un groupement conjoint avec l'un des cotraitants qui indique ne disposer d'aucun personnel [...]
Groupement, donc minimum 2 !
Si l'un est un petit jeune novice plein de ressources, il peut avoir une compétence / expertise qu'il apporte au groupement. ;D
et donc pas de conclusion sans plus d'explications. ;)
Merci pour vos réponses.
Oui, je compte demander des explications au mandataire du groupement du genre : Quelle est donc l'activité de cette société depuis le 15 février 2017?
Mais c'est quand même bizarre d'être en activité depuis février 2017 et ne pas avoir de personnel ni d'avoir réalisé de chiffre d'affaire ???
Passez un bon week-end et de bonnes fêtes de fin d'année.
Si c'est un auto-entrepreneur qui a une autre activité à côté, qui n'osait pas se lancer dans le grand bain, c'est possible.
oui, par exemple une structure juridique laissée de côté pour le cas où elle pourrait servir comme aujourd'hui, ça ne veut pas dire que la personne concernée n'a rien fait.
Non cela n'est par un auto-entrepreneur. Sur le KBis c'est une société par actions simplifiée à associé unique.
Citation de: Alb11 le Décembre 20, 2019, 04:45:10 PM
Non cela n'est par un auto-entrepreneur. Sur le KBis c'est une société par actions simplifiée à associé unique.
C'est similaire en mieux et plus sérieux SASU = SAS Unique, donc normal de ne pas avoir de personnel ;D il est seul et Unique ! :D
ah bon ? il peut embaucher ....
Citation de: speedy le Décembre 20, 2019, 07:08:40 PM
ah bon ? il peut embaucher ....
OUI, il peut embaucher , mais ce n'est pas la cas le plus fréquent.
même un particulier peut embaucher, mais ce n'est pas le cas de la majorité ;)