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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Décembre 17, 2019, 05:52:37 PM

Titre: computation des seuils
Posté par: anneclaudie le Décembre 17, 2019, 05:52:37 PM
bonsoir,

je compute mes achats pour 2020 :
j'en suis déjà à 90.000 e HT, et je devrai atteindre les 150.000 € je pense,
même et unique nomenclature : logiciels

je peux pour 40.000 € HT passer sur un marché sans mise en concurrence au 02/01 (avec le nouveau seuil ?)
et le reste le passer en petit MAPA ?

J'ai un doute..pour moi je dois tout computer et donc lancer un mapa >à 90.000 €...
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: Michel le Décembre 17, 2019, 06:48:05 PM
Citation de: anneclaudie le Décembre 17, 2019, 05:52:37 PM
même et unique nomenclature : logiciels
faut détailler plus pour avoir plus de lignes de nomenclature
au minimum les deux comptes comptables (publics)  205.31 & 205.32    (de mémoire : logiciels sur étagère et logiciels développés sur demande)
et vous pouvez en créer autant que vous voulez . . .  ;D
Logiciels bureautiques ordinaires
logiciels métiers
logiciels administratifs (RH, Compta, . . .)
logiciels spécifiques à xxx
. . .
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: anneclaudie le Décembre 17, 2019, 07:21:59 PM
Oui oui bien sur..mais en attendant...je compute tout ensemble ?
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: speedy le Décembre 17, 2019, 07:34:09 PM
c'est une solution provisoire (mais je n'aime pas les nomenclatures qui évoluent sur plusieurs chapitres chaque année ..... )
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: anneclaudie le Décembre 17, 2019, 08:30:08 PM
Le changement de nomenclature ; j'en ai pour 6 mois avant décision !!
Donc je compute...
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: hpchavaz le Décembre 17, 2019, 10:35:14 PM
totalement hors de mes préoccupations, mais les moins de 40k€ ne peuvent-ils comme  il me semblait pour les moins de 25k€ être pris par contrat ?
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: fanchic le Décembre 18, 2019, 05:28:56 AM
Vaste question

On ne va pas computer un logiciel de SI financier et un logiciel de gestion du parc auto ou le profil acheteur.

On va computer l'implémentation, l'installation, la formation, la reprise des données et la maintenance d'un même logiciel

Sortez d'une logique scolaire : "ya marqué LOGICIEL alors je compute tous les logiciels"
Titre: Re : Re : computation des seuils
Posté par: Michel le Décembre 18, 2019, 10:41:07 AM
Citation de: fanchic le Décembre 18, 2019, 05:28:56 AM
Sortez d'une logique scolaire : "ya marqué LOGICIEL alors je compute tous les logiciels"
:D  +1   ;D
et séparez bien les "uniques" et les éréceuurents" dans votre nomenclature "article 27"  ;D
et ne mélangez pas ce qui vas en investissement et en fonctionnement
Titre: Re : computation des seuils
Posté par: dominique le Décembre 19, 2019, 06:37:59 PM
La computation des seuils doit se faire dans une logique de métier. A chaque secteur économique cohérent auquel vous voulez vous adresser répond une computation qui lui est propre.
C'est un résultat d'équilibre entre une force d'achat et une force de vente. Cet équilibre est nécessairement différent entre par exemple une mairie de 500 habitants et une métropole car elles n'ont pas vocation à s'adresser aux mêmes types de distribution (fabriquant ou grossiste ou détaillant de proximité).
Mais d'une manière générale, le logiciel d'étagère ne ressort pas des mêmes filières de métier que le progiciel spécialisé et certains progiciels sont si spécialisés qu'il méritent en eux même une nomenclature à part.
Dominique Fausser

Titre: Re : computation des seuils
Posté par: anneclaudie le Décembre 19, 2019, 07:33:59 PM
oui, merci M. Fausser
je vais partir sur la logique logiciel métier...