Bonjour,
nous souhaiterions avoir un prestataire qui nous fournisse une base de données sous la forme d'un outil informatique.
marché de service (Prestation intellectuelle) ou fourniture ?
pour moi, PI mais j'ai un doute.
merci
Pas de doute : PI préciser bien l'option retenue ! (option vous vous gardez tous les droits ; A ou B à lire dans le CCAG PI
+1 avec les PI
Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles informatiques donc référence au CCAG-TIC et bien définir en effet, les clauses de propriété intellectuelle et si vous souhaitez une solution libre ou pas ...
Citation de: colibri le Décembre 09, 2019, 02:43:35 PM
Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles informatiques donc référence au CCAG-TIC et bien définir en effet, les clauses de propriété intellectuelle et si vous souhaitez une solution libre ou pas ...
Bien vu pour le CCAG TIC.