bonjour,
vous computez les achats UGAP dans vos nomenclatures ?
je m'explique :
j'ai acheté pour 40.000 e d'ordinateurs à l'ugap cette année,
et là je dois acheter un nouvel ordi..600 €..
donc pour 600 € je devrai mettre en concurrence...
comment vous procédez avec les achat ugap ?
merciiiiiiiiiiiiiiiiiii
Bonjour,
Le débat est encore d'actualité, comme l'indique cet article publié il y a environ un mois : https://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2019/10/03/un-achat-residuel-hors-centrale-dachat-quid-de-la-computation-des (https://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2019/10/03/un-achat-residuel-hors-centrale-dachat-quid-de-la-computation-des)
Vous trouverez d'autres éléments de réponse ici :
http://agorapublix.com/forum3/index.php?action=printpage;topic=27198.0
http://www.forumterritorial.org/forum/viewtopic.php?t=23028
D'après la cellule de Lyon, il faudrait computer les achats passés via une centrale d'achat et donc passer un marché même pour 600 € (ou repasser par l'UGAP ?). Mais il s'agit d'une position prise en 2014. Je vous invite à les appeler de nouveau pour voir si la position n'a pas changé.
En espérant vous avoir apporté des éléments de réponse ! ;D
Cordialement,
Sélim
pour moi oui mais c'est passable en petits lots (MAPA) ou lots microscopiques (sans mise en concurrence) lecture combinée R2122-8 R2123-1
Citation de: Mathieu le Décembre 04, 2019, 12:16:19 PM
pour moi oui mais c'est passable en petits lots (MAPA) ou lots microscopiques (sans mise en concurrence) lecture combinée R2122-8 R2123-1
Allotir sur des besoins de même nature, et (a priori) sans contrainte géographique, c'est possible ? ???
ben dans le cas d'espèce la technique du petit lot reste valide sur l'année.
Après pour répondre au sujet : achat UGAP hors computation.
C'est notre politique. pas une validation juridique puisque le sujet n'est pas tranché (confère plus haut)
Citation de: mighty le Décembre 04, 2019, 01:08:00 PM
ben dans le cas d'espèce la technique du petit lot reste valide sur l'année.
Après pour répondre au sujet : achat UGAP hors computation.
C'est notre politique. pas une validation juridique puisque le sujet n'est pas tranché (confère plus haut)
Même raisonnement.