Bonjour
Comment calculez-vous les seuils chez vous pour les fournitures et services homogènes en raison d'une unité fonctionnelle ?
Exemple : je veux passer un marché (alloti) pour les contrôles périodiques ; j'ai besoin d'une amo pour m'aider à faire l'état des lieux et rédiger le cahier des charges. L'amo est estimé à 90 000 euros. Vous passeriez une procédure à 90 000 ou vous computeriez avec le montant estimé du marché (alloti) ?
Osiris
Nous en unité fonctionnelle on additionne tous les marchés que l'on doit passer pour le projet...c-a-d tous addition des fournitures, services et PI
oui en effet c'est comme cela que l'on doit faire, sinon l'unité fonctionnelle n'est pas vraiment une unité.