Bonjour,
J'ai passé une consultation sous forme d'AOT pour une prestation de socio-esthétique à l'hôpital, et j'ai trois auto-entrepreneuses qui ont candidaté ensemble. Pensez-vous possible de signer trois conventions, ou faut-il une convention de groupement (sachant qu'elles s'alignent toutes sur la même grille tarifaire) ? Elles n'ont pas l'habitude de cela, ni moi non plus, avez-vous un conseil à ce sujet?
Merci pour vos lumières,
Bien cordialement,
Bonjour,
Qu'entendez-vous par candidater ensemble ? Ils sont dans une logique de complémentarité (l'un fait tel truc, le deuxième une autre prestation et le 3ème autre chose) ou ils rendent les mêmes services ?
S'ils font la même chose, je serai plutôt sur 3 conventions.
Bonjour,
Merci Ponta pour ta réponse. En fait l'idée c'est qu'elles répondent à 3 pour assurer une présence en continu sur l'année, sur une journée donnée d'intervention à l'hôpital. Il y a une dame qui intervient à titre principal, une 2e qui interviendra si la presta prend bien et se développe, et une 3e en renfort si besoin (congés etc). Elles proposent la même chose, même grille tarifaire, même modalités de paiement.
Tu penses qu'on peut signer trois conventions dans ce cas?
Bien cordialement,
ne pouvez vous pas faire votre convention (1 seule) avec un groupement conjoint de ces 3 personnes ?
Citation de: Salomé le Novembre 27, 2019, 09:02:48 AM
Tu penses qu'on peut signer trois conventions dans ce cas?
Oui. De manière complètement empirique et discutable, je préfèrerais 3 conventions. Si l'une des trois fait faux bond, les deux autres ne verront pas leurs conventions impactées.
Citation de: Salomé le Novembre 27, 2019, 09:02:48 AM
Il y a une dame qui intervient à titre principal, une 2e qui interviendra si la presta prend bien et se développe, et une 3e en renfort si besoin (congés etc).
Citation de: Ponta le Novembre 27, 2019, 10:10:04 AM
Si l'une des trois fait faux bond, les deux autres ne verront pas leurs conventions impactées.
Si ce n'est que dès lors que l'organisation entre les OE résulte d'un accord entre eux, la multiplication des contrats crée potentiellement des problèmes en cas de mésentente future entre eux. Si chacun dispose d'un droit équivalent, la répartition du CA peut devenir un enjeu. Alors qu'avec des responsabilités identifiées (et un interlocuteur unique), charge aux OE de se débrouiller entre eux au mieux, sans que le "PA" ait à intervenir comme arbitre.