Bonjour,
Pour des travaux, en annexe de l'acte d'engagement, il est demandé le CV du directeur de chantier que proposera le candidat. Egalement, le CCAP cite différents noms (ex : nom et prénom du CSPS ; nom et prénom du directeur de la MOA).
Dans ces conditions, si le directeur du chantier ou le CSPS change pendant les travaux, faudra-t-il faire un avenant pour inscrire le nom du remplaçant ???
changement du contrat = avenant reste à savoir si ces noms sont substantiels du contrat ;D
et question subsidiaire : l'autre partie doit-elle accepter la modification de personne ; quoique si elle signe l'avenant elle accepte !
mais si elle refuse de signer l'avenant ! que faite vous ? ;D
non sauf cas particulier où l'agrément est nominatif
exemple 1 : le représentant de l'entreprise, pas besoin et surtout pas faire d'avenant !
exemple 2 : le coordonnateur SPS , l'agrément est lié à la personne et la collectivité doit vérifier que cet agrément est valide donc avenant si le nom est en clair dans le contrat ...