SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: maxou le Novembre 19, 2019, 11:35:06 AM
Titre: Election CAO
Posté par: maxou le Novembre 19, 2019, 11:35:06 AM
Bonjour,
Un suppléant de l'Assemblée départementale (chaque binôme a son suppléant) peut-il être élu membre de la CAO (que ce soit titulaire ou suppléant)? :-\ Merci
Titre: Re : Election CAO
Posté par: R.J le Novembre 19, 2019, 12:09:20 PM
S'il est suppléant, il n'est pas membre, et ne peut donc être élu "au sein" de l'AD.