Bonjour,
Je cherche de l'aide sur un sujet qui provoque débat dans mon service!
Dans le cadre d'un MAPA avec négociation : Les courriers aux candidats non retenus à la négociation se font à quel stade? en même temps que l'envoi de l'invitation à la négociation des candidats admis à la négo ou au moment de l'attribution du marché?
Et selon la réponse, quelles notes fournir du candidat attributaire? La note du rapport analyse avant négo ou après négo? Il faut que les notes soient cohérentes avec les notes du candidat qu'on rejette..
Même question dans le cadre d'une PCN. on négocie avec 2 candidats donc on rejette l'offre des candidats non retenus dès l'analyse ou au moment de l'attribution? et refait-on un courrier avec le nom de l'attributaire si on a déjà informé le candidat non retenu avant la négo?
Merci pour vos réponses!
on informe dès que la décision définitive est prise . le définitif ne vaut que pour le gagnant final car sous réserve de fourniture des pièces probantes ....
on informe avec les éléments ayant servi à la décision
non, on ne revient pas plus tard pour donner des renseignement sur le titulaire du marché