Bonjour,
Je viens de lire ceci dans l'AE d'un accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi :
• Le montant minimum correspond à 0,5 fois le montant HT du détail estimatif de jugement
• Le montant maximum correspond à 1,5 fois le montant HT du détail estimatif de jugement
Suivi de :
LOT N° 1 Montant minimum Montant DE de jugement Montant maximum
Montant HT XXXXX € XXXXX € XXXXX €
TVA au taux de 20 % X € X € X €
Montant TTC XXXXX € XXXXX € XXXXX €
Cela me surprend de ne voir aucun chiffre (j'ai mis des X là où les candidats devront remplir).
Qu'en pensez-vous ?
Marché pour quel besoin ?
On pourrait rapprocher la logique d'une définition des mini maxi en quantité plutôt qu'en montant.
il y a par ailleurs des estimations, des volumes prévisionnels, enfin quelque chose pour permettre aux candidats d'appréhender le volume du marché ?
Faire varier les mini/maxi en fonction du montant des offres ne me semble pas une bonne idée en termes de principes de l'achat public, et ça ne me semble pas non plus judicieux de demander aux candidats de faire le calcul, il faut déjà des connaissance sérieuses de la règlementation de la commande publique pour comprendre où l'acheteur veut en venir et remplir correctement son dossier.
en formalisé ; si on peut ne pas mettre de maxi du tout, j'ai du mal à voir ce qui pourrait s'opposer à des mini-maxi "souples" ; si l'estimatif est bien fait, ce qui semble être le cas puisque la battement n'est que de 50%...
en MAPA ; pour un petit MAPA pourquoi pas, tant qu'on reste loin des seuils... sinon à éviter
je ne sais pas si j'aurais le courage de me lancer là-dedans mais je regarde les autres le faire avec curiosité et intérêt ;D
Citation de: R.J le Octobre 29, 2019, 10:49:47 AM
Marché pour quel besoin ?
On pourrait rapprocher la logique d'une définition des mini maxi en quantité plutôt qu'en montant.
idem, il s'agit de la transcription en euros .... et non ligne par ligne
Citation de: Piko le Octobre 29, 2019, 10:35:27 AM
Bonjour,
Je viens de lire ceci dans l'AE d'un accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi :
• Le montant minimum correspond à 0,5 fois le montant HT du détail estimatif de jugement
• Le montant maximum correspond à 1,5 fois le montant HT du détail estimatif de jugement
...
Cette une méthode que nous pratiquons quand le volume des commandes correspond à une logique opérationnelle détachable de la contrainte budgétaire. Elle conserve de la souplesse en ne fixant pas des mini et maxi ligne à ligne.
j'ai eu à la pratiquer pour de la maintenance. Exemple : Minimum : Maintenance préventive.
Mais il n'y avait pas maxi par contre. Cela ne me choque pas. L'essentiel étant qu'il y ait un maximum précis. Ici ce sera 1,5 fois l'offre du titulaire si je comprends bien.
Oui c'est bien ça. Il n'y a donc pas de souci.
Merci pour vos réponses :)