Coucou les amis. Je travaille actuellement avec des collègues qui font de la recherche. Dans leur activité, il n'y a aucune routine. En effet, au gré des publications, de l'avancée des recherches, ils utilisent plusieurs produits médicaux pour effectuer justement leur job de recherche. Par conséquent, déjà, il y a une forte volatilité au niveau des produits. D'une année sur l'autre voire carrément d'un semestre à l'autre.
Par ailleurs, dans le cadre de leur protocole de recherche, ils utilisent des produits médicaux spécifiques qu'une seule entreprise à chaque fois ne peut fournir. Ou sinon, il faut qu'ils refassent tous les protocoles depuis le début (coût financier et humain non négligeables). Sans compter qu'ensuite pour les publications, s'ils n'utilisent pas les produits qui ont pignon sur rue (par exemple si dans le cadre d'un marché on a un produit chinois inconnu par exemple), ça met à mal leurs conclusions et analyses dans le recherche.
Par conséquent je dois faire avec ces données : forte volatilité des produits, obliger de passer par quelques entreprises spécialisées dans le domaine, possibilité de jongler entre les entreprises facilement et d'intégrer un produit nouveau qui n'est pas dans le besoin initial...tout un programme :)
Comment opéreriez vous ? Déjà je pensais à faire un Accord Cadre multi attributaires. Ceci pour pouvoir commander directement et facilement entre les différents fournisseurs. Ensuite faire un petit besoin de base et ensuite renvoyer vers le catalogue fournisseurs. Sachant que le catalogue pourrait représenter une grosse volumétrie selon les futurs besoins en fait.
Mais la question que je me pose serait la suivante : comment finalement contractualiser avec des prestataires définis ? Les chercheurs me disaient la chose suivante : idéalement il faudrait des contrats ouverts avec des sommes max affectés aux différents fournisseurs. Avoir un contrat avec chaque fournisseurs avec un max. Ceci pour nous donner la liberté de piocher dedans. Encore une fois ce n'est pas forcément de la malhonnêteté intellectuelle c'est leur métier qui veut ça...
Une petite aide dans ma réflexion ? :D
une clause de ré-examen R2194-1 avec rendez vous pour un avenant sans contraintes ?
j'ouvre un post sur le ré-examen ...
Yes bonne idée ! Mais quid pour sélectionner la bonne entreprise ? On partirait sur du captif ?
avec cette clause c'est du captif effectivement
Par exemple je l'ai jamais utilisé finalement : mais cet article ? Article R2122-10 - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables
Un pouvoir adjudicateur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de produits fabriqués uniquement à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement, sans objectif de rentabilité ou d'amortissement des coûts de recherche et de développement.
L'activité de mes chercheurs c'est pour la recherche finalement ! Non ?
c'est le mot "uniquement" qui pourrait gêner ...
achat de produits fabriqués uniquement à des fins de recherche, d'expérimentation, d'étude ou de développement, sans objectif de rentabilité ou d'amortissement des coûts de recherche et de développement.
Ben la c'est le cas ! Ce dès produits que les chercheurs utilisent dans le cadre de leur procotole de recherche. Ils ne font rien d'autres
certes mais le fournisseur a sans doute d'autres débouchés pour ces produits : oui c'est mort, non c'est OK
tu l'interprètes ainsi toi ? Pour moi le uniquement s'adresse au pouvoir adjudicateur non ?
Y'as pas un "revendeur" qui aurait un marché (contrat) et se chargerais de faire l'intermédiaire ;D
Vous n'avez ainsi qu'un seul titulaire et lui de très très nombreux fournisseurs ;D
Un peu à la mode des bibliothécaires 8) pour l'achat des livres et revues et . . .
PS :
il y as également à introduire la durée du besoin : la durée de l'étude de la recherche concernée ! durée Indéterminée, mais pas sans fin.
c'est on ne peu plus justifié et explicable en justificatif !
Ben la durée j'aurais prévu 4 ans. Car les études/recherches évoluent. Les fournisseurs producteurs de ces produits médicaux restent quasiment les mêmes...
Mais pour vous la recherche c'est celle du titulaire ? je pensais que c t le produit que l'on utilisait uniquement (nous entité publique) à des fins de recherches. Non ?
Citation de: mighty le Octobre 25, 2019, 02:24:23 PM
Ben la durée j'aurais prévu 4 ans. Car les études/recherches évoluent.
Non, l durée doit correspondre au besoin ! et à rien d'autre. Même si échéance indéterminé (mais pas infini)
et le marché est clos dès la fin du besoin.
Fait donc des marchés à PU sans fonctionnement par BdC ! mais plus pragmatiquement autrement.
Citation de: mighty le Octobre 25, 2019, 02:06:56 PM
tu l'interprètes ainsi toi ? Pour moi le uniquement s'adresse au pouvoir adjudicateur non ?
lecture différente en effet
Pour ma part je rejoins la lecture de Speedy. Fabriqués uniquement à des fins de recherche, ça vise le produit, pas l'usage qui en est fait ultérieurement par le PA.
Cela dit, dans ton message initial, tu fait mention de produits qui ne peuvent être fournis que par une boîte. Tu dois pouvoir argumenter l'exclusivité et surtout la spécificité du besoin peut-être plus largement, non ?
Citation de: R.J le Octobre 25, 2019, 04:34:30 PM
Tu dois pouvoir argumenter l'exclusivité et surtout la spécificité du besoin peut-être plus largement, non ?
+1
oui j'ai pensé à cette option 2 mais j'étudiais d'abord la recherche. Donc vous, il faut que le produit soit destiné uniquement à la recherche et pas revendu à d'autres fins. Comment démontrer ça ??
Produit pharmaceutique pas encore agréé mais autorisé à l'expérimentation .... ????