Bonjour,
Si on passe un marché à prix unitaires avec une seule commande annuelle mais avec des quantités à réévaluer, est-on dans le cas d'un accord-cadre à bons de commandes?
Une seule commande, pas besoin de BC
Si une fois livré et achevé, vous devez recalculer les quantités, pensez à un marché à PU avec DQE
Citation de: timinet le Octobre 15, 2019, 11:52:51 AM
Bonjour,
Si on passe un marché à prix unitaires avec une seule commande annuelle mais avec des quantités à réévaluer, est-on dans le cas d'un accord-cadre à bons de commandes?
??? ::) pourquoi une commande ? si vous êtes en P.U. ? Un marché simple à prix unitaires, c'est très très bien : c'est simple et sa roule . . . :D
Que voulez-vous compliquer ?
Il m'est arrivé de faire des bons de commandes annuels, ainsi remplit :
« Bon de commande virtuel – NE pas envoyer
Document interne,
destiné à la réservation de crédits budgétaires
et aux paiements des factures du sujet. »
+1.
Dans un marché à prix unitaires, vous avez le choix :
- vous êtes acteur / actif de votre commande et vous commandez précisément dès que besoin ---------------> accord-cadre à bons de commande,
- vous ne pouvez connaitre le besoin à l'avance et vous payez selon la consommation réalisée (ex : gaz, électricité, ramassage ordures...) ------------------>marché ordinaire à prix unitaires (ex : prix à la tonne, au MWh...),
- vous êtes les deux et vous pouvez faire un marché mixte.
Ok, c'est clair, merci ;D