Qu'est-ce qui peut entrer dans le cas des "options claires" des articles R.2194-1 et suivants du code de la commande publique ?
Qu'est-ce qui peut faire la différence entre une option, une tranche optionnelle et une prestation supplémentaire éventuelle ?
merci !
Il me semble que dans le cadre des clauses de modifications prévues ab initio dans le marché, le terme "option" est à déconnecter de l'acception historique que nous en avions.
Je crois que ce terme désigne tout simplement les possibilités de modifications définies au contrat (ex du CCAG Travaux : en cas d'intempéries le délai contractuel peut être prolongé par ordre de service)
1 option selon R2194-1 par exemple l'ajout d'un bâtiment en construction dans un marché de nettoyage - prix négocié ultérieurement
2 tranche optionnelle : des prestations similaires mais dont le déclenchement est incertain (le cas 1 peut parfois être inclus dans ce cas) - prix dès l'offre et pris en compte pour le choix du titulaire - vous déclencher ou pas durant l'exé du marché
3 PSE comme son nom l'indique prestation supplémentaire que vous envisagez, en général si vous en avez le budget avoir avoir imputer l'offre de base, vous choisissez immédiatement avant le choix du titulaire mais en connaissance de cause et ne pouvez pas modifier en cours d'exé du marché
si PSE obligatoire le prix est inclu dans la comparaison des offres, si PSE non obligatoire alors non
D'accord. Merci pour ces exemples, c'est plus clair.
En conséquence, il me vient cette interrogation : lors de l'analyse des offres, comment va-t--on traiter la clause modificative liée à l'option ?
A moins que l'on n'inclut pas cette option dans la comparaison ?
Nous ne l'incluons pas dans nos analyses d'offres car nous n'en faisons pas un critère de jugement.
Dans l'exemple de Speedy, il semble que l'on pourrait avoir un prix nouveau en levant l'option "ajout d'un bâtiment" dans le marché de nettoyage.
oui, le prix de l'option n'étant pas connu on ne peut pas le prendre en compte à l'attribution
D'accord.
Faut-il en conclure qu'il faut utiliser avec précaution (ou parcimonie) ces options ?
oui car on se doit de bien définir son besoin .....