Bonjour,
j'ai lancé une procédure adaptée en article 30 pour un marché assez sensible.
le marché est décomposé en 4 lots.
Alors que la date limite de remise des offres n'est pas encore passée, on s'est rendu compte qu'un des lots a été mal défini. On a exclu de le modifier car cela entrainerait une modification substantielle du DCE.
Du coup, on souhaiterais le déclarer sans suite, et continuer la procédure pour les autres lots.
Le problème est que le code parle de "procédure déclarée sans suite". Du coup, je me demande si l'on peut déclarer juste un lot sans suite à ce niveau de procédure ?
Bon si j'ai bien compris t'en en MAPA.
J'appliquerai éventuellement l'A59 IV par parallélisme des procédures (sans le viser).
je ferai un avis de publicité pour en informer tous les candidats si délai pas terminé, sinon après fin de la publicité un courrier à ceux qui ont déposé une offre.
Vous pouvez déclarer sans suite uniquement ce lot après la clôture du DLRO en informant ceux qui vous ont déposé des offres.
Oui, tu as raison, je n'y avais pas pensé...
en fait, j'étais dans une logique ou je ne voulais pas faire travailler les entreprises pour rien..
mais bon, ça parait la solution la plus simple.