Bonjour à tous, n'ayant pas trouvé de formation disponible au CNFPT pour le moment sur les marchés de PI (hors MOE), quelqu'un aurait-il à tout hasard des cours ou supports de formation en MP sur ce domaine varié des marchés ? Il y a bien sûr le CCAG PI et le Code de la propriété intellectuelle, mais je ne trouve pas d'ouvrages sur ces marchés. Merci d'avance pour vos retours :)
L'APIE a réalisé quelques dossiers intéressants sur la problématique de la PI dans la commande publique
Que recherches-tu exactement?
Comment choisir l'option de PI? Comment l'amender pour l'adapter à ton besoin?
Merci je viens de trouver ça du coup : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/apie/propriete_intellectuelle/publications/Marche_clause_cession_droit_auteur.pdf
En fait j'ai demandé à avoir plus de marchés PI dans ma liste de marchés à venir et je voudrais approfondir un peu plus le domaine avant d'avoir à les lancer ;D
Je lis donc le CCAG mais je vais regarder les publications de l'APIE ^^
Une clause est importante dans le CCAG PI : l'arrêt des prestations qui permet de "résilier" un contrat sans indemnité, à voir absolument
Pour le reste, mis à part les clauses de PI, çà reste proche des autres CCAG
Le cas des marchés de MOE diffère en raison du mécanisme des prix provisoires
+1 avec fanchic ! L'objectif est d'insérer cette clause où l'on peut arrêter les prestations selon la phase, etc. Article 20 du CCAG PI me semble t il ? Et il faut la citer !
Oui, clause qui peut sauver des vies budgets ;D
Les documents de l'APIE sont vraiment pas mal.
Citation de: fanchic le Septembre 11, 2019, 07:53:47 AM
Une clause est importante dans le CCAG PI : l'arrêt des prestations qui permet de "résilier" un contrat sans indemnité, à voir absolument
Pour le reste, mis à part les clauses de PI, çà reste proche des autres CCAG
Le cas des marchés de MOE diffère en raison du mécanisme des prix provisoires
Citation de: mighty le Septembre 11, 2019, 08:55:03 AM
+1 avec fanchic ! L'objectif est d'insérer cette clause où l'on peut arrêter les prestations selon la phase, etc. Article 20 du CCAG PI me semble t il ? Et il faut la citer !
Citation de: ariad le Septembre 11, 2019, 09:18:15 AM
Oui, clause qui peut sauver des vies budgets ;D
Lol! J'en prends bonne note ;D