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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: afeco le Mars 16, 2009, 02:33:50 PM

Titre: Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: afeco le Mars 16, 2009, 02:33:50 PM
Un marché de programmiste / AMO relève de la loi MOP ? Il ne s'agit pas simplement d'un marché de PI ?
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: Alf le Mars 16, 2009, 02:38:26 PM
L'AMO est hors loi MOP. Mais il est "envisageable" de définir ses missions sur un modèle MOP.
Je pense que pour un programmiste c'est pareil.
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: afeco le Mars 16, 2009, 02:40:54 PM
Ah, c'est bien ce que je pensais ! Je ne voudrais pas qu'il y ait confusion donc je vais faire préciser cela par le programmiste qui écrit le détail de ses missions comme ce qui est défini dans la loi MOP
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: Naydje le Mars 17, 2009, 05:52:53 AM
fais gaffe car dans ma nouvelle collectivité beaucoup de ces contrats sont confondus en terme de mission avec celles du MOE
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: goran le Mars 31, 2012, 11:57:40 AM
Je remonte : celà vous choque t il de lancer une consultation avec programmiste en tranche ferme et AMO en tranche conditionnelle ?
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: speedy le Mars 31, 2012, 12:19:07 PM
AMO et programmiste son,t pour la définition de leurs missions, hors loi MOP
cependant le résultat du travail du programmiste doit vous permettre de faire valider par le conseil le Programme au sens loi MOP !
donc il n'est pas inintéressant ni interdit de d'y référer.

sinon je préfère deux étapes de mise en concurrence car pour chiffrer correctement son travail d'AMO après validation du programme c'est quand même plus facile quand celui-ci est validé et non quand on est au stade des intentions vagues avec le cahier des charges du programmiste ......
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: goran le Mars 31, 2012, 12:27:34 PM
ok; mais rien n'interdit d'attendre la validation pour affermir la TC, donc ça peut coller ?
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: speedy le Mars 31, 2012, 12:30:40 PM
çà peut coller, ce que j'en dis c'est que selon la présentation du BPU, et encore plus si DPGF, soit çà risque d'être cher soit çà risque  de ne pas être terrible comme prestation, donc un peu la roulette comme au casino ou russe ....  mais juridiquement faisable
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: goran le Mars 31, 2012, 12:54:49 PM
bon je vais dire une connerie, mais je la dis quand même  ;D : peut on imaginer la TC en prix provisoire comme pour la Moe ?  8) (pas taper Speedy  ;D)
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: speedy le Mars 31, 2012, 01:10:32 PM
pour moi pas défendable
mais selon le dossier on peut envisager des TC alternatives pour minimiser les risques,
déjà fait mais compliqué pour l'analyse et surtout la notation du prix  : par exemple notation sur TF + toutes les TC ou sur TF plus la moyenne des TC ? ou une pondération des TC .... faudra l'annoncer ....puisque l'on sait que seule une seule sera affermie ....
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: goran le Mars 31, 2012, 02:41:14 PM
bon, trop compliqué tout ça; je laisse en l'état et on croisera les doigts !
Titre: Re : Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: TpF le Mars 31, 2012, 03:08:12 PM
Citation de: Naydje le Mars 17, 2009, 05:52:53 AMces contrats sont confondus

Bjour,

Effectivement, il me semble voir bcp de confusions entre ces contrats.
Et au risque de me faire huer par certains confrères, je ne suis pas étonné de voir cette confusion entretenue car "juteuse".

Le PA qui ne sent pas assez "musclé" pour engager une opération singulière fait appel au "conseil" d'un AMO qui va, admettez le, lui "suggérer LA bonne orientation".
S'il est fait appel à un programmiste, c'est également pour "recevoir un guideline" ou parfois pour entériner les phantasmes d'un élu (mais ceci est un autre débat).
Le MOE "oriente" également à travers son projet puis dans la réalisation de l'ouvrage.

La problématique n'est pas dans les similitudes de ces interventions ni dans leurs complémentarités mais dans leur "enchainements".
Et puisque chaque mission influe sur le choix des lignes de la mission suivante, il n'est pas étonnant de voir certaines grosses structures "ficeler" l'intégralité.
Il ne faut plus s'étonner de voir des propositions de "packs simplificateurs" pour des juristes qui ne voient pas le piège.

Par extrapolation, j'ai une suggestion, passez tout en PPP !


Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: speedy le Mars 31, 2012, 03:32:12 PM
ouais, même en concession !!! ;D ;D ;D
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: goran le Mars 31, 2012, 04:23:47 PM
c'est fini oui ???  >:( ;D ;D ;D
Titre: Re : Marché programmiste/AMO : loi MOP ?
Posté par: speedy le Mars 31, 2012, 06:35:30 PM
 ;D ;D ;D