bonjour à tous,
nous envisageons de faire installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture d'un bâtiment appartenant à la ville.
nous nous interrogeons sur le type de contrat à mettre en place sachant que nous souhaitons éviter un maximum de coûts pour la ville mais que l'opération inclut des travaux de désamiantage et remplacement de la toiture.
pourriez-vous nous indiquer quel type de contrat peut être mis en place pour ce projet?
si l'on regarde la QE 22329 du 16/06/2016, il n'est plus possible de conclure un BEA pour réaliser ces travaux depuis 2016 (https://www.senat.fr/questions/base/2016/qSEQ160622329.html). nous sommes donc perdues :/
merci par avance pour votre aide et bonne journée à tous!
Bonjour,
Je ne peux répondre à votre question mais je suis intéressé par la réponse.
Ca ressemble à un marché de travaux, qui une fois fini sera accompagné d'un bail ou d'un BEA si longue durée.
Citation de: SAM le Septembre 04, 2019, 10:17:20 AM
nous envisageons de faire installer des panneaux photovoltaïques sur la toiture d'un bâtiment appartenant à la ville.
Pourquoi pas ; chacun sa danseuse ! elle vous couteras combien par an, votre danseuse ? ::)
Connaissez-vous un seul propriétaire qui n'ai pas laissé "des plumes" dans ce genre d'opération ?
Merci Ponta!
Aucun montage ne nous permettrait de faire porter les travaux de remplacement de la toiture à l'entreprise qui installera/exploitera les panneaux? (oui je sais j'ai vu la vierge :P mais c'est ce qui est souhaité initialement....)
M'en parlez pas Michel, vous prêchez des convaincues.... :-\
Encore merci à tous pour votre aide.
Allez sur AOT ou Concession