Est-il possible de passer directement une Convention d'expérimentation (je ne sais pas trop comment on pourrait l'appeler) pour un montant inférieur à 90.000 e HT dont l'objet serait l'étude de la mise en place d'ouvrages éco-environnementaux de retenue des eaux.
Cette étude se situe dans un cadre plus vaste de lutte contre les inondations et devrait, à terme, obtenir le certificat eco-label.
je précise qu'on se trouve dans un contexte particulier puisqu'il convient, pour cette étude, de prendre en compte la protection de notre nappe hydrominérale et que seule la société commercialisant cette eau connait les éléments de ladite protection (c'est top secret defense).
On peut passer un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité
si vous pouvez prouver le "top secret défense" oui
Seule la société en place connait la protection du gite hydrominéral qu'elle a mise en place. C'est du secret défense verrouillé qui n'a pas intérêt à être divulgué sinon les concurrents connaitront les failles (ouarf ouarf, je suis drôle !! ).
Merci Speedy