Bonjour,
j'ai passé un marché de travaux en mapa, 2 lots sont infructueux car aucune offre n'a été remise. le total des lots est supérieur à 90 000 ¤ HT, une publicité serait donc nécessaire.
toutefois, en s'inspirant des articles 28 et 35, j'aimerais consulter directement plusieurs entreprises (pas de publicité mais quand même une mise en concurrence), en partant du principe que si après un appel d'offres infructueux on peut faire un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence, alors a fortiori, après un mapa infrctueux on devrait pouvoir faire un mapa sans publicité mais avec mise en concurrence.
Est-ce que ça vous paraît possible ?
Certaines collectivités font appel dans ce cas à l'alinéa 4 de l'article 28 pour justifier le négocié sans publicité (en se calquant sur le 35).
Ca ne me choque pas à condition que les causes d'infructuosités ne soient pas due à une mauvaise définition du besoin ou rédaction du DCE.
Citation de: mickey le Mars 16, 2009, 09:42:21 AM
Bonjour,
j'ai passé un marché de travaux en mapa, 2 lots sont infructueux car aucune offre n'a été remise. le total des lots est supérieur à 90 000 ¤ HT, une publicité serait donc nécessaire.
toutefois, en s'inspirant des articles 28 et 35, j'aimerais consulter directement plusieurs entreprises (pas de publicité mais quand même une mise en concurrence), en partant du principe que si après un appel d'offres infructueux on peut faire un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence, alors a fortiori, après un mapa infrctueux on devrait pouvoir faire un mapa sans publicité mais avec mise en concurrence.
Est-ce que ça vous paraît possible ?
OUI déjà fait pour ma part, j'irai même plus loin, je compte le généraliser à tous les mapa qui sont infructueux après une large publicité.
avant de relancer vous pouvez toujours interroger les entreprises qui ont retiré un dossier et leur demander pourquoi elles n'ont pas répondu...ça peut vous permettre de savoir si il n'y a pas un soucis avec le dce...
oui on le fait également, mais pas sur tous les marchés
Pourquoi pas de publicité ?