kikoo à tous et à toutes, on a un marché que l'on ne souhaite pas reconduire, un courrier va être fait dans ce sens, ma question est : peut-on lancer une nouvelle procédure de marché alors que celui-ci n'est pas encore arrivé à son terme ( il se termine début octobre.)
oui
ben oui :) vous envoyez le courrier pour informer votre titulaire et en parallèle, il faut bien faire quelque chose :) c'est un peu comme si votre marché arrivait à son terme. Vous allez anticiper pour votre nouveau marché. Vous n'attendez pas la fin de celui ci pour lancer la consultation :) Non ? rassurez moi ;D ;D
Il faut considérer que certains besoins nécessitent une exécution sans coupure. Par exemple, votre structure ne peut se passer de téléphonie ne serait-ce qu'un jour.
Pour éviter ce type de problème, la règlementation n'interdit pas d'anticiper pour que la bascule entre l'ancien marché et le nouveau se fasse sans coupure.
De plus, certains marchés nécessitent un temps de préparation assez long pour faire la passation entre l'ancien et le nouveau titulaire.
Si le besoin n'est plus d'actualité, il est possible de ne pas reconduire le marché à condition d'informer le candidat avant la fin de la prochaine reconduction qu'elle soit tacite ou express et conformément aux dispositions du cahier des charges.