accord cadre mono attributaire, à quoi ça sert ?
je vois pas bien la différence avec un marché à bdc et surtout "le plus" que cela peut nous apporter
Ben dans le principe,
un accord cadre a un seul titulaire est différent du marché a BDC, dans le sens ou à chaque commande, un contrat fondé sur l'accord cadre est rédigé. il est donc possible d'être plus précis dans la commande et permet au titulaire de préciser son offre. Un véritable relation contractruelle existe a chque commande (avec les discussions possibles y afférent sans pour autant modifier les conditions de l'accord cadre).
Dans les faits, j'avoue que c'est bien compliqué pour pas grand chose (selon ma petite exp). peut être est ce intérressant pour des domaines bien spécifiques ou il est difficile dès l'accord cadre de definir précisément les caractéristiques techniques. Cela peut peut être être utile aussi dans des matières ou les conditions économiques changent souvent.
Voilà ce que j'en pense
"Cela peut peut être être utile aussi dans des matières ou les conditions économiques changent souvent"
ok mais si les conditions économiques changent souvent, pourquoi ne pas choisir un AC avec multi-attributaires.
cela permettra de faire jouer à fond la concurrence sur les prix. je ne voie pas comment on peut jouer sur les conditions economiques quand on sait qu'il n' y qu'un attributaire ?
tout à fait d'accord, reste les cas des exclusivités art 35 -II dont le 8 ° çà pourrait gagner du temps dans certains cas , peut être .... je m'interroge aussi ....
j'ai constaté que dans un accord cadre multiattributaire, les mises en concurrence a chaque commande, cela prends du temps et difficile à gerer. S'assurer de l'égalité suppose un minimum de transparence et donc de procédure.
De plus, dans un cas que j'ai connu, les deux premières mises en concurrence avaient été attribuées au même candidat. Celui-ci a pris ces marques, nos services aussi. il a été difficile de changer les choses. Etant donné les procédures (de mises en concurrence periodiques) plus souples, les candidats non retenus cherchaient bcp les failles et possibles atteintes au principe de l'art 1er.
Mauvaise expérience pour moi, maintenant peut être que je m'y suis mal pris.