Bonjour,
Je me pose la question suivante :
Est-ce qu'une norme NF DTU peut valablement constituer un exigence minimale d'un marché ouvert à variante ?
norme NF TDU ???
parlez franchement, pas par énigme .....
c'est mon côté Père Fouras ;) et la fatigue ...
En fait je me demande si le fait de demander aux OE de respecter la norme NF DTU 36.5 (remplacement des menuiseries) dans le CCTP, constitue une exigence minimale au sens du CCP ?
Je pense que OUI
mais concernant l'adjectif "minimal" ou tout autre : c'est à vous de le préciser dans votre CCP
dans quelle phase êtes-vous ? préparation ou exécution ?
Phase de préparation de la consultation. On s'interroge sur la possibilité d'ouvrir à variante et cette norme pourrait constituer une des exigences minimales à respecter par les OE
pas le CCTP ou il doit y avoir d'autres caractéristiques
pourquoi ne pas le dire clairement dans le RdC ? il faut encadrer les variantes pour faciliter l'écriture des critères et l'analyse future des offres