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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zette le Mars 13, 2009, 02:50:13 PM

Titre: modification subtantielle du DCE?
Posté par: zette le Mars 13, 2009, 02:50:13 PM
je suis en phase de consultation sur un marché (passé en AOR), et nous venons de nous apercevoir que le MOE s'est trompé dans la liste des options qu'il a communiqué et qui figurent dans le DCE. Je vais bien sûr informer les candidats, mais faut-il repousser pour autant la DLRO? ou peut-on considérer que ce sont des modif de détail et ne pas repousser la DLRO des offres (qui est dans 1 mois environ).
Titre: Re : modification subtantielle du DCE?
Posté par: goran le Mars 13, 2009, 03:07:00 PM
je ne crois pas que ce soit du détail ..
Titre: Re : modification subtantielle du DCE?
Posté par: Osiris le Mars 13, 2009, 03:11:12 PM
c'est un doc récapitulatif ?
Titre: Re : modification subtantielle du DCE?
Posté par: zette le Mars 13, 2009, 03:36:07 PM
non ce n'est pas un doc récapitulatif. En fait, les options ont été correctement listées dans le CCTP mais pas dans l'AE à cause de mauvaises infos données par le MOE! d'où mon questionnement : à partir du moment où au moins 1 doc listait les bonnes options, faut-il quand même repousser la DLRO?
Titre: Re : Re : modification subtantielle du DCE?
Posté par: the blonde le Mars 13, 2009, 03:40:09 PM
Citation de: zette le Mars 13, 2009, 03:36:07 PM
non ce n'est pas un doc récapitulatif. En fait, les options ont été correctement listées dans le CCTP mais pas dans l'AE à cause de mauvaises infos données par le MOE! d'où mon questionnement : à partir du moment où au moins 1 doc listait les bonnes options, faut-il quand même repousser la DLRO?
Moi, je ne le repousserai pas la DLRO. En effet, si les options étaient déjà listées, les entreprises en avaient pris connaissance... Il ne s'agit donc pas d'une modification substantielle obligeant les entreprises à faire une nouvelle offre... Néanmoins, j'enverrai à chacun un fax leur précisant un truc du style, face aux questionnements de certains candidats, je vous informe que la liste des options à prendre en compte est celle fixée dans le document X...