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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: fanou30 le Juin 27, 2019, 04:07:49 PM

Titre: régularisation en MAPA négocié
Posté par: fanou30 le Juin 27, 2019, 04:07:49 PM
Bonjour, sur 6 candidats ayant déposé une offre, 4 offres sont incomplètes(oubli d'une partie du mémoire technique, erreur de remise de fichier,ont fourni un fichier nommé DQE alors que le contenu correspond à la décomposition du temps, oubli du fichier de la décomposition pour un autre, 1 mémoire pour 2 lots alors qu'on en demandait 1 pour chaque lot...)je compatis régulariser avant la négociation. Qu'en pensez vous?
Merci pour vos réponses, ...c'est urgent bien sur
Titre: Re : régularisation en MAPA négocié
Posté par: Ponta le Juin 27, 2019, 04:34:23 PM
Bonjour,

Très bon réflexe.
Vous pouvez également régulariser via la négo.
Titre: Re : régularisation en MAPA négocié
Posté par: Mp01 le Juin 27, 2019, 04:50:31 PM
Bonjour,

En Mapa, la régularisation se fait dans le cadre de la négo.
Titre: Re : Re : régularisation en MAPA négocié
Posté par: Sunn0)) le Juin 28, 2019, 01:59:10 PM
Citation de: Mp01 le Juin 27, 2019, 04:50:31 PM
Bonjour,

En Mapa, la régularisation se fait dans le cadre de la négo.

Je dirais plutôt peut se faire, rien n'interdit de régulariser avant (R2152-2 CCP).

C'est notamment "obligatoire" quand on précise, par exemple, que seuls les 3 candidats les mieux classés sont admis à la négociation (clause usuelle).
Cela exclue  les offres irrégulières de la négociation sans régularisation préalable.
Pour les offres inacceptables, elles sont exclues de facto par cette clause, car il n'est pas indiqué dans la règlementation qu'on peut régulariser les offres inacceptables en dehors de la négociation.

Titre: Re : régularisation en MAPA négocié
Posté par: mighty le Juin 29, 2019, 10:46:13 AM
Attention quand même non ? On parle de régularisation non substantielle. Ou alors vous considérez que c'est uniquement en procédure formalisée et en MAPA on est bcp plus souple du coup ?

Parce que si vous pouvez reconstituer l'offre, OK pour moi. Genre oubli d'un DQE alors qu'on a le BPU dans les mains. Cependant, si cela influera sur la note (oubli d'un mémoire technique, oubli d'un élément dans le mémoire technique) cela devient substantiel selon moi.
Avant j'étais cool et large mais considérant la réglementation la souplesse reste limitée si j'ai bien compris.