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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Mai 13, 2019, 07:23:58 PM

Titre: Une partie sur accord cadre et une partie en mapa lancé
Posté par: anneclaudie le Mai 13, 2019, 07:23:58 PM
Bonsoir.
J'ai un dossier urgent pour hier comme d'habitude pour des travaux d'aménagement pour x.
Je peux passer une partie des travaux pour x sur mes accord cadre à bon de commande (ce sont des marchés d'entretien des bâtiments communaux avec bpu où les services techniques vont piocher dedans)..mais pour un lot qui a déjà atteind son maxi je dois le relancer en ao (mes ac d'entretien des bâtiments ont été lancés en ao)... les délais en interne pour le lancement en ao m'amènent en septembre...trop loin pour mon dossier urgent.
Est ce que je peux lancer un lot spécifique travaux menuiserie et aménagement bois pour x en mapa ? En prenant en compte le montant total dossier x évidemment.
L'autre lot accord cadre sera lancé pour couvrir nos besoins en travaux d'entretien.
Ce montage est possible ?
Titre: Re : Une partie sur accord cadre et une partie en mapa lancé
Posté par: Mp01 le Mai 14, 2019, 12:24:36 PM
Bonjour,

Tu rentres dans le cadre des petits lots ?
Titre: Re : Une partie sur accord cadre et une partie en mapa lancé
Posté par: NIKAL le Mai 14, 2019, 02:04:05 PM
J'ai le sentiment que vos travaux "urgents" sont une opération à part entière qui n'entre pas dans le cadre de l'utilisation de votre marché.

En d'autres termes, en fonction du montant total des travaux prévus, vous pouvez (devez?) faire une consultation en MAPA pour l'ensemble des travaux.

Titre: Re : Une partie sur accord cadre et une partie en mapa lancé
Posté par: Michel le Mai 14, 2019, 02:43:00 PM
Citation de: anneclaudie le Mai 13, 2019, 07:23:58 PM
mais pour un lot qui a déjà atteint son maxi
Cela concerne quel type de travaux ?

Que dit votre nomenclature "article 27" ?
Titre: Re : Re : Une partie sur accord cadre et une partie en mapa lancé
Posté par: anneclaudie le Mai 14, 2019, 03:25:59 PM
Citation de: Mp01 le Mai 14, 2019, 12:24:36 PM
Bonjour,

Tu rentres dans le cadre des petits lots ?

non car la consultation initiale a été lancée en MAPA en étant limite du seuil d'ao
j'ai déjà relancé un lot de cette consultation sans maxi et donc en AO,
je vais relancer le lot qui arrive au maxi en ao pour 8 mois...

Titre: Re : Re : Une partie sur accord cadre et une partie en mapa lancé
Posté par: anneclaudie le Mai 14, 2019, 03:29:20 PM
Citation de: NIKAL le Mai 14, 2019, 02:04:05 PM
J'ai le sentiment que vos travaux "urgents" sont une opération à part entière qui n'entre pas dans le cadre de l'utilisation de votre marché.

En d'autres termes, en fonction du montant total des travaux prévus, vous pouvez (devez?) faire une consultation en MAPA pour l'ensemble des travaux.



les marchés d'entretien concernent des travaux pour nos bâtiments communaux, les services tech vont donc piocher dedans pour faire des "petits travaux d'amélioration".
J'ai un lot par contre à relancer pour de la menuiserie car celui-ci a atteint son maxi. Il va être relancer et continuer sa vie "d'entretien nos bâtiments",

et pour mon opération, je pensais faire un MAPA (en prenant en compte le montant total de l'opération pour définir mon seuil de pub).. possible ?