Bonjour,
Je dois monter un marché en vue d'acquérir une remorque food truck équipée (four, plaque 2 feux, bain marie, frigidaire) pour un montant de 35000€. J'ai mentionné que le marché ne serait pas alloti mais la direction des marchés me demande de me rapprocher de l'article 32 de l'ordonnance pour la rédaction de ma motivation.
Je ne vois pas comment je pourrai allotir ce marché sachant que les fournisseurs de remorques food truck assure la conception et la réalisation.
Que puis-je faire?
Fourniture d'une remorque de Food truck
les interfaces doivent être définis entre les équipements et les éléments de plans de travail
les équipements devraient être réceptionnés par vous même puis transportés chez le fournisseur du FOOD TRUCK ou vous devriez vous déplacer le jour J et bloquer la journée pour chaque équipement pour pas rater le livreur .....
sinon vous devez acheter d'autres véhicules / matériels donc c'est déjà un lot, vous changez le titre en " véhicules - Lot Remorque de Food Truck" !!! ;D ;D ;D
Faites 2 lots : Achat et Maintenance et Entretien des éléments de l'ensemble
Argumenter aussi la garantie des éléments insérés
peut-être aussi l'absence réelle de "concurrence" sur le marché de ces prestations très spécifiques
. . .
Ou encore demandez leur si vous devez aussi dans l'achat d'un véhicule, faire un lot pour le moteur, un lot pour le rétroviseur gauche, un lot pour . . . ;D
L'ordonnance renvoit au décret qui indique "II. - L'acheteur qui décide de ne pas allotir un marché public répondant à un besoin dont la valeur est inférieure aux seuils de procédure formalisée ou un marché public relevant des articles 28 et 29 motive ce choix dans les documents relatifs à la procédure qu'il conserve en application de l'article 108."
Donc écrire sur un postit dans un coin que "on allotit pas parce que ça serait idiot de le faire" à mon avis ça suffit ;D
Mais nous sommes passés au CMP ;) (Art 2113-2 L'acheteur qui décide de ne pas allotir un marché passé selon une procédure adaptée motive ce choix dans les documents relatifs à la procédure qu'il conserve en application des articles R. 2184-12 et R. 2184-13.)
Je vous remercie pour vos conseils.
Je vais donc changer le titre du marché et motiver le non allotissement par l'absence de concurrence et la conception réalisation tout en un assurée par les fournisseurs. J'ajouterai le coût supplémentaire pour la collectivité si on faisait 2 lots équipements et plans de travail avec la réception des équipements et leur envoi au fournisseur de la remorque.