Bonjour à tous,
Dans vos marchés de travaux vous pratiquez systématiquement la révision sur l'ensemble de vos lots?
Décret 2016 : "Un marché public est conclu à prix révisable dans le cas où les parties sont exposées à des aléas majeurs du fait de l'évolution raisonnablement prévisible des conditions économiques pendant la période d'exécution des prestations. Tel est notamment le cas des marchés publics ayant pour objet l'achat de matières premières agricoles et alimentaires".
Un lot bardage Zinc pourquoi pas, mais un lot électricité je suis moins convaincu.
Quand on voit la complexité que peut générer les révisions de prix et le temps passé par Moe, entreprise, et collectivité pour des sommes tournant autour de 300 euros pour des "petits" marchés , je me pose la question de l'intérêt de le faire (ceux qui font de l'exécution financière dans des structures modestes en personnels comprendront)
Merci d'avance,
Bonne journée,
sur 99% des marchés de travaux
Citation de: mds le Mars 25, 2019, 10:22:36 AM
Quand on voit la complexité que peut générer les révisions de prix et le temps passé par Moe, entreprise, et collectivité pour des sommes tournant autour de 300 euros pour des "petits" marchés ,
::) OUI,
donc raison de plus pour que lorsque vous écrivez le contrat (notamment CCAP) vous y pensiez pour y inclure un paragraphe permettant "tout" et notamment avec un éventuel accord préalable (en cours d'exécution) avec le titulaire.
TOUT est possible dans un contrat public écrit donc par la personne publique . . . ;D
A vous d'être "inventif" ;D ;)