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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: cmpcchoette le Février 14, 2019, 08:13:58 AM

Titre: computation du seuil - véhicules
Posté par: cmpcchoette le Février 14, 2019, 08:13:58 AM
Bonjour
question du jour : est-ce que l'on doit cumuler l'achat de véhicules avec la location de véhicules pour apprécier le seuil de passation
j'ai un gros doute
merci de vos avis 
Titre: Re : computation du seuil - véhicules
Posté par: fanchic le Février 14, 2019, 08:21:33 AM
çà dépend de votre nomenclature

Mais à défaut, oui L1111-3 CCP
Titre: Re : computation du seuil - véhicules
Posté par: cmpcchoette le Février 14, 2019, 08:38:51 AM
on n'a pas de nomenclature......

je viens d'arriver dans cette collectivité et je constate la marge de progression....
Titre: Re : computation du seuil - véhicules
Posté par: Mathieu le Février 14, 2019, 09:03:52 AM
j'aurais tendance à séparer la location courte durée : secteur économique différent, besoin différent (besoins ponctuels et localisés)