Bonjour à tous
Je vous interroge aujourd'hui en ce qui concerne la fiche de recensement des marchés.
Jusqu'à aujourd'hui il était établi une fiche de recensement pour le titulaire. Malheureusement c'était sans compter sur ma direction du budget.
En effet, elle fait référence au guide du recensement des achats publics, qui dit en son article "4.2.4. en cas de sous-traitance" qu'une fiche doit être établi pour ces derniers.
Ma question : si j'établie une fiche pour un sous-traitant (au début ou en cours de marché), je dois donc déduire sur la fiche de recensement du titulaire le montant de la sous-traitance ? Oui/Non ? Celà signifie que si 6 sous-traitants déclarés en cours de marché, je dois refaire à chaque fois la fiche de recensement du titulaire en déduisant à chaque fois le montant de la sous-traitance ??
Malheureusement, si c'est le cas, je trouve que la fiche de recensement en elle-même est mal faite et ne correspond pas au guide du recensement.
J'espère que ma question est claire.
Si quelqu'un peut me répondre ou me dire comment il procède...
Merci d'avance à tous.
Christine
Bonjour à tous
Personne ne peux me répondre ??
Citation de: Christine90 le Mars 10, 2009, 04:14:01 PM
Bonjour à tous
Je vous interroge aujourd'hui en ce qui concerne la fiche de recensement des marchés.
Jusqu'à aujourd'hui il était établi une fiche de recensement pour le titulaire. Malheureusement c'était sans compter sur ma direction du budget.
En effet, elle fait référence au guide du recensement des achats publics, qui dit en son article "4.2.4. en cas de sous-traitance" qu'une fiche doit être établi pour ces derniers.
Ma question : si j'établie une fiche pour un sous-traitant (au début ou en cours de marché), je dois donc déduire sur la fiche de recensement du titulaire le montant de la sous-traitance ? Oui/Non ? Celà signifie que si 6 sous-traitants déclarés en cours de marché, je dois refaire à chaque fois la fiche de recensement du titulaire en déduisant à chaque fois le montant de la sous-traitance ??
Malheureusement, si c'est le cas, je trouve que la fiche de recensement en elle-même est mal faite et ne correspond pas au guide du recensement.
J'espère que ma question est claire.
Si quelqu'un peut me répondre ou me dire comment il procède...
Merci d'avance à tous.
Christine
Je pense clairement que non.
Vous avez fait une fiche pour le marché.
Ensuite vous faites une fiche pour chaque sous-traitant agréé et vous ne vous préoccupez plus de celle faite initialement pour l'attribution du marché.