Pour le calcul de la clause d'insertion sociale j'utilise le lien suivant :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/IMG/pdf/structure_des_index_bt-4.pdf
Est-ce aussi celui que vous utilisez ? Je me pose une question à ce sujet, en effet lorsque l'on ouvre ce fichier on a en en-tête : "structure des index BT - en vigueur au 1er janvier 2007". Il y a pourtant eu des modifications des valeurs des index BT en 2010. Cela signifie t-il que seules les échelles de valeurs ont été modifiées mais pas la structure.
Comment calculez-vous vos clauses en ce domaine ?
Bonjour,
J'ai trouvé ça :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/bt-index-nationaux-batiment (http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/bt-index-nationaux-batiment)
La mise à jour date de 2013.
Je pense (je n'ai pas vérifié) que des choses ont pu changer depuis 2007.