Bonjour,
Décidément, encore une erreur dans une convention, qui est en cours exécution. Ce n'est pas bien méchant, il s'agit juste de rectifier la rédaction d'une clause financière mais est-ce qu'il faut absolument un avenant pour rectifier ces erreurs?
Merci pour vos retours,
il faut nous en dire un peu plus... ;)
AOT? quelle est la clause ? des éléments qui mettent en évidence que c'est une simple erreur?
Bonjour,
C'est une AOT. Dans la rédaction de la clause financière, la redevance est versé par chèque ou virement à l'ordre du Trésor Public, mais quelque part dans la clause se balade " à l'ordre de l'hopital" et le service financier tique... :-\
Citation de: Salomé le Janvier 29, 2019, 09:19:01 AM
quelque part dans la clause se balade " à l'ordre de l'hôpital" et le service financier tique... :-\
:D :D tentez donc un certificat administratif auprès du service financier
à moins que vous ne retrouviez dans le tiroir magique la petite mise au point qui clarifia ce point de détail ;D
Je vais tenter :D
Merci