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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Gaston Deplomb le Janvier 21, 2019, 03:40:24 PM

Titre: Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: Gaston Deplomb le Janvier 21, 2019, 03:40:24 PM
Bonjour,
En maîtrise d'oeuvre, on laisse traditionnellement les candidats fixer la part de chaque élément de mission dans le tableau de décomposition du forfait.
Comment faire pour que les éléments de départ (ESQ, AVP ) ne soient pas surévalués au détriment des missions DET, AOR qui se retrouvent parfois ne valoir plus grand chose...  :'(
Est-ce que certains d'entre vous imposent un pourcentage en face de chaque élément ? un minimum ? une fourchette ? Ou est-ce déconseillé, interdit, inutile...


Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: R.J le Janvier 21, 2019, 03:46:08 PM
Par nature, les marchés de MOe se négocient.

Dès lors, en cas de décomposition du forfait "étrange", c'est à ce stade que la chose doit se résoudre. Et si le chiffrage de la phase DET correspond à un passage sur chantier par mois alors que vous avez prévu une visite quotidienne, c'est qu'il y a un souci à régler.
Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: juriste juniore! le Janvier 21, 2019, 04:04:14 PM
A mon époque pour certaines missions (je ne me souviens plus lesquelles ça commence à remonter...) on mettait un % max.
Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: fanchic le Janvier 22, 2019, 06:08:27 AM
Nous bloquons systématiquement le AOR à 15% pour être sûr d'avoir quelqu'un en fin de marché.
L'AOR est payé à 50% en fin de GPA
Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: RV le Janvier 22, 2019, 02:40:29 PM
Idem que R.J, l'étape de négociation vous permet de soulever ces points et demander que cela soit réévalué pour revenir à des temps de travail raisonnables.
Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: Albator le Janvier 24, 2019, 09:48:04 AM
Le guide de négociation des honoraires de Moe publié par la MIQCP prévoit une répartition indicative en % de la part des éléments de mission : http://www.miqcp.gouv.fr/images/ouvrages/PDF/Guide_MOP_janvier_2011.pdf

Moe bâtiment :
- phase étude = entre 56 et 63 %
- phase travaux = entre 37 et 44 %


Dans la mesure où en cas de dépassement du seuil de tolérance sur le coût réel des travaux, la pénalité est assise sur le montant des missions post ACT (article 30-II décret 93-1268), certains moe sont en effet tentés de minorer la part des missions en question.

Il me semble que le contrat de moe pourrait prévoir ab initio les % de rémunération, d'autant plus s'ils correspondent à ceux préconisés par la MIQCP
Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: Gaston Deplomb le Janvier 24, 2019, 10:19:07 AM
Merci pour vos réponses  :-*
Titre: Re : Marchés de maîtrise d'oeuvre / part de chaque élément de mission
Posté par: mds le Janvier 24, 2019, 11:43:33 AM
Demander un OPC indépendant de l'architecte.
L'OPC n'étant rémunéré que pour les missions plus tardives, pas de risques à ce qu'ils demandent un montant en ESQ ou AVP....