Bonjour,
Je me permets de solliciter votre aide sur la préparation ou non d'un marché de formation à destination du personnel.
Nous avons plusieurs domaines de formation à lancer: informatique, développement RH, marketing etc.............
Auparavant, nous avions lancé précédemment un accord cadre multi attributaire à marché subséquent avec 3 titulaires par lot ( 14 lots environs). Dans l'exécution et le suivi de ces marchés subséquents, c'est assez difficile.
Nous réfléchissons à d'autres possibilités dont le fait de passer sous le seuil des 25 000 € HT.
Pour le calcul des seuils financiers et notamment celui des 25 000 e HT, calculez vous la totalité des domaines ou peux-t-on scinder le calcul en action de formation? S'agit d'un besoin homogène ou non? En scindant les différentes actions, ne fait-on pas du saussisonnage?
Merci d'avance pour vos retours
réponse : SI ;D alors on fait mais on ne le dit pas !
Commencer par revoir votre nomenclature interne puis vous aurez vos lots "tout petits"
Nous on a pas mal de familles différentes qui font que généralement on se retrouve sur chacune inférieur à 25K€.
On a réglé le pbr en mettant l'organisation suivante :
- Pour les formations demandées par le personne, aucune procédure mise en œuvre. Je me vois mal imposer un fournisseur, etc. alors que c'est dépendant du choix du salarié. Exemple moi quand je demande une formation je compare entre plusieurs organismes dans les achats publics selon le programme et le contenu. Je me vois mal m'entendre dire on a un organisme c'est celui là fait ton choix.
- Pour les formations imposées par l'entreprise (conduite éco, électrique, premiers secours, etc.) là on met en concurrence. Car le choix dépendra de l'entreprise et non du salarié.
Voilou.
La formation relevant de l'article 28 du Décret, procédure adaptée en fonction de l'objet, la notion de computation de seuil est à mon sens moins opérante qu'en article 27.
Je prévois de faire une mise en concurrence en fonction de la spécificités des services de formation. Serait-ce une erreur ?
Bonjour,
nous on a signé une convention avec UGAP qui nous fait bénéficier d'au moins 40% de réduction sur des formations d'un grand groupe (C....s) et tout ce qu'on peut on le commande là. c'est déjà ça en moins.