Bonjour,
Notre concession s'est terminée en décembre 2018.
Une procédure est en cours, mais quant aboutira-t-elle?
C'est pas bien et pourtant il faudrait faire un avenant jusqu'à la futur attribution.
Mais comment prévoir la durée de cet "avenant" délai de remise des offres... négo... attribution
Auriez-vous une rédaction permettant de faire face. Tout en sachant qu'effectivement on n'est pas très bon.
Merci
"cet avenant est passé à compter du xxx et se termine à la date de notification du marché en cours de consultation, ou sur simple décision transmise du Pouvoir Adjudicateur au titulaire, possible à tout moement, selon l'humeur et la sieste du Directeur Générale ou de son(sa) représentant(e). ;D
merci
pensez également au délai de mise en place du nouveau gestionnaire car il ne sera probablement pas prêt au jour-même de la notification
faites un avenant qui s'arrête sur OS avec une durée max, ou bien 1 avenant à tranches de 1 mois