Bonjour,
Je dois rédiger un DCE avec insertion d'options dans le RC. Quelqu'un pourrait-il m'expliquer c'est quoi les options facultatives ou les options obligatoires et quelles sont les incidences dans le marché?
Merci.
voir la fiche DAJ correspondante
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2016.pdf
Bonjour !
Alors pour ma part, j'ai toujours pris des pincettes avec ces histoires d'options (voir d'ailleurs les explications de la DAJ sur options/PSE/Variantes dans la fiche "examen des offres" citée par Ariko). Selon votre besoin, je vous dirais que si c'est une prestation que vous savez définir précisément, qui rentre dans l'objet du marché, que vous souhaitez voir chiffrée par le candidat, et qu'en fonction du prix proposé pour l'offre, vous commanderez ou pas à la signature du marché, c'est une PSE qu'il vous faut. Si au contraire, vous souhaitez, en plus de l'offre de base, que le candidat vous chiffre une "variante" qui sera différente de l'offre de base sur certains aspects (ex: dans une exposition, remplacer les cloisons en bois par des cloisons en placo), partez plutôt sur une variante. Au moment de la signature du marché, vous choisirez l'offre de base OU l'offre variante selon ce que les candidats vous proposeront. Cette variante peut être "guidée" par vous (vous précisez ce que vous voulez exactement comme différences entre offre de base et offre variante) soit elle est libre et c'est au candidat de vous faire une proposition (je ne pense pas que ça soit le cas ici).
Soit c'est une option au sens droit de l'UE et là, elle n'est pas levée à la signature du marché mais plus tard, à condition d'être prévue dans le contrat initial (vous pouvez rédiger un paragraphe qui explique ce qui pourra être réaliser en plus durant le marché). Attention toutefois à ne pas ajouter des prestations qui pourraient faire l'objet d'un marché à part. De même, ces options ne doivent pas être des prestations qui naîtraient en cours d'exécution du marché et qui seraient rendues nécessaires à la bonne exécution de celui-ci.
J'espère vous avoir éclairé un peu...
Bonne journée :)
Je vous remercie pour vos réponses qui m'ont éclairés l'esprit.
hop !
Pour éviter d'ouvrir un nouveau fil, je rebondis sur le sujet.
Comment peut on faire pour qu'une PSE puisse être déclenchée non pas à l'attribution du marché mais en cours d'exécution ?
A lire le post et la réponse de Daniel, il semblerait que le seul fait de ne pas nommer la presta PSE mais option puisse ouvrir la voie de la levée en cours de chantier ???
et quid de l'analyse ?
Je vous remercie par avance d'éclairer ma lanterne au sodium :)
une tranche
ou pour les accords-cadres, voire même les marchés ordinaires, encore plus simple : un prix unitaire et basta (déclenché par BDC, ordre de service, bidule signé)
voir ma réponse sur Variante / PSE http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=30620.msg405478#msg405478
ou http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=41700.msg405445#msg405445
le risque n'est pas sur la qualification, vous avez le libre choix !
le risque est sur la non cohérence lors de la gestion de cette qualification notamment lors de l'attribution du marché.
Le choix entre base et variante vous échappe car il n'y a qu'un seul jeu de critères/pondération et l'offre ayant la meilleure note gagne. Donc si après avoir qualifié de Variante vous retenez une offre non classée première toutes offres confondues vous risquez l'annulation du marché, l'indemnisation du perdant, et la sanction pour favoritisme ....
si vous classez en PSE obligatoire vous devez choisir librement si vous retenez ou pas la PSE puis le gagnant en fonction .... plus de souplesse mais le choix est définitif. vous pouvez être sanctionné durement si vous changez d'avis notamment par le CL ou CRC ....
si vous classez en PSE non obligatoire vous devez choisir d'abord le gagnant sur la base puis si ce gagnant a chiffrer la PSE si vous retenez ou pas la PSE .... plus de souplesse mais le choix est définitif. vous pouvez être sanctionné si vous changez d'avis notamment par le CL ou CRC ....
les tranches sont à prendre en compte lors du choix de l'attributaire, quelles soient ou non affermies plus tard ....
reste comme dit Mathieu de les mettre dans un BPU et déclenché par BDC, ordre de service, bidule signé mais là aussi pris en compte pour l'attribution ......
il faut donc anticiper sur le mode de gestion et de choix de décision avant de rédiger DCE et RDC ....
Je précise que nous sommes sur un chantier de déconstruction/reconstruction avec des DPGF.
ce ne sont clairement pas des variantes mais des prestations dont on pourrait avoir besoin en cours de chantier mais ce n'est pas certain.
Ex : on va démolir une partie mais conserver une autre et en fonction de la qualité des supports on pourrait avoir besoin de traiter les supports mais ce n'est pas certain ...
un prix à la DPGF m'irait bien mais la question de l'analyse pose souci.
Si nous les qualifions de PSE, ne sommes nous pas obligés de les retenir au moment de l'attribution ?
merci encore
=> tranches
Entre tranche et PU selon ce assure le mieux la cohérence mais cela peut sans doute se régler également par une explication jointe au RC.
Si PU: prix unitaires à la quantité réalisée + PU de mise en place de l'atelier, avec a) délai de prévenance b) dérogation aux dispositions du CCAG pour les variations de quantité
Dans les deux cas pour le choix de l'offre sans doute au prix un coefficient de probabilité de réalisation sur le montant résultant des PU (somme Q x PU) ou le montant de la tranche
bonjour,
Pas simple ..
On a aussi la solution de l'avenant en cours d'exécution mais avec le risque de ne pas du tout maîtriser les prix.
Merci à tous et bon week end.