Bonjour à tous ☺
S'il est vrai que l'article 28 de l'Ordonnance ne fait pas référence au Coordonnateur, mais à "un ou plusieurs de ses membres la charge de mener tout ou partie de la procédure de passation ou de l'exécution du marché public au nom et pour le compte des autres membres.", continuez-vous à le nommer Coordonnateur dans votre convention de groupement ?
Merci !
Bonjour,
Vous savez, ce n'est qu'un terme, qu'un vocabulaire.
Est-ce que cela a grande conséquence ?
Par exemple, je continue à utiliser le terme "avenant".
Citation de: calisa le Novembre 16, 2018, 10:18:03 AM
S'il est vrai que l'article 28 de l'Ordonnance ne fait pas référence au Coordonnateur,
mais à "un ou plusieurs de ses membres la charge de mener tout ou partie de la procédure de passation ou de l'exécution du marché public au nom et pour le compte des autres membres.",
continuez-vous à le nommer Coordonnateur dans votre convention de groupement ?
non : "Grand Stroumph vert" ;D
idem que Ponta, quel est l'importance du terme s'il est sans ambiguïté ou bien défini ?
comme par exemple :
Dans ce document, le "grand stroumph vert" fait référénce à "un ou plusieurs de ses membres la charge de mener tout ou partie de la procédure de passation ou de l'exécution du marché public au nom et pour le compte des autres membres.", ;D
d'accord avec les collègues, du coup oui, j'utilise toujours le terme.