Bonjour,
Après recherche sur le site, je n'ai pas trouvé de réponse à ce sujet... le Remplacement du système de sécurité incendie relève du FCS ou des travaux ?
Je pencherai plutôt pour la 2eme solution puisqu'on trouve dans l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique, mais sans certitude ...
45,34 Autres travaux d'installation
Cette classe comprend :
- l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation pour chaussées, voies ferrées, aéroports et installations portuaires ;
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction d'installations et d'appareils non classés ailleurs.
Quel est votre position sur le sujet ? Merci d'avance pour vos réponses :)
Pour faire simple, ce qui emporte garantie décennale peut être aisément qualifié en travaux, un remplacement d'un système de sécurité incendie entre a priori dans ce champ.
Après, je laisse le soin aux autres posteurs de vérifier la nomenclature adéquate
Dominique Fausser
Un système de sécurité incendie, c'est quoi ? De la plomberie et de l'électricité avec des alarmes.
De plus, il y aura sûrement dépose de l'existant et pose du nouveau.
Dès lors, ce sont des travaux.
Merci pour vos réponses claires et rapides :) !
La perfection !
Ne pas oublier que de tels systèmes s'entretiennent ! Contrôles périodiques , . . .
sauf si de simples achats d'extincteurs à main ( qui doivent aussi être "suivis" )
L'Installation n'est pas anodine ; donc Travaux me semble adapté et sur budget Investissements On installe pas cela pour 8 mois, mais souvent pour de nombreuses années
Pour l'entretien maintenance en bonnes conditions opérationnelles : Budget de Fonctionnement ; donc peut-être possibilité de mettre cela en "Services" d'entretien
et exceptionnellement , perso j'accepterais un contrat de maintenance sur 5 ou 10 ans
A voir . . .
Citation de: lilibie le Octobre 30, 2018, 04:43:30 PM
Merci pour vos réponses claires et rapides :) !
La perfection !
A mon tour de vous remercier :)