Bonjour,
Soit un AOO de 6 lots.
Deux lots sont infructueux. Mais nous avons néanmoins recu deux plis mais arrivés hors délai.
Je ne pense pas qu'il soit possible de relancer un marché négocié avec ces deux candidats mais qu'en pensez vous?
Est on obligé de devoir relancer une procédure normale?
Merci d'avance pour vos réponses.
Pour ma part c'est non vu que le CMP indique que l'on peut négocier uniquement avec les OE qui ont respecté les consignes (en gros).
Donc si hors délai. On les renvoit. On relance. Maintenant à voir la règle pr les petits MAPA
C'est bien ce qu'il me semble également pour les procédures formalisées ...
Mais bon, si qqun a une idée, je suis preneur ...
Citation de: antistatik2006 le Mars 09, 2009, 12:55:54 PM
C'est bien ce qu'il me semble également pour les procédures formalisées ...
Mais bon, si qqun a une idée, je suis preneur ...
Je ne vois pas d'autre solution que celle proposée par Mighty (article 27 III CMP).