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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 12:36:21 PM

Titre: Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 12:36:21 PM
Bonjour.
Dans le cadre d'un ac à bc pour des prestations de sonorisation, est il possible que le titulaire loue le matériel nécessaire car sur certaines manifestations, ce sont des besoins très spécifiques : lancée de fumée par exemple. Dans ce cas pas besoin de dc4 ?
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: speedy le Octobre 12, 2018, 01:47:18 PM
possible sans DC4
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 02:17:37 PM
donc le titulaire peut louer du matériel qu'il ne dispose pas pour faire la prestation ?
on le paye sur quelle base ?
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: juriste juniore! le Octobre 12, 2018, 02:19:23 PM
Ben sur la base du BPU! Votre prix est pour une prestation pas pour la fourniture d'un matériel précis non?

Si la prestation c'est sonorisation du marché de Noel qu'il a chiffré 5 000 € (je n'ai aucune idée des prix de ce genre de prestations hein!) c'est à lui d'intégrer la location des matériels nécessaires dans ce prix. Vous ne payez pas de supplément.
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 02:25:29 PM
le bpu comprend la main d'oeuvre + remise sur catalogue pour tout le matériel.

pour certains matériels, il va louer...et nous facturer ... mais sur quelle base puisque j'ai une remise pour son catalogue... pas pour celui du loueur.

Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: Ponta le Octobre 12, 2018, 02:30:19 PM
Citation de: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 12:36:21 PM
Bonjour.
Dans le cadre d'un ac à bc pour des prestations de sonorisation, est il possible que le titulaire loue le matériel nécessaire car sur certaines manifestations, ce sont des besoins très spécifiques : lancée de fumée par exemple. Dans ce cas pas besoin de dc4 ?
Je dirais que le loueur est un simple fournisseur. Ca ne me semble pas de la sous-traitance mais c'est un contrat de louage. Le sous-traitant n'intervient pas directement dans la prestation.

Citation de: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 02:25:29 PM
le bpu comprend la main d'oeuvre + remise sur catalogue pour tout le matériel.

pour certains matériels, il va louer...et nous facturer ... mais sur quelle base puisque j'ai une remise pour son catalogue... pas pour celui du loueur.
Qu'est-il exactement écrit dans le BPU ? Le catalogue du titulaire ou juste le catalogue ? Parce qu'un catalogue peut être celui de n'importe qui.
Et le catalogue, c'est quoi ? Parce que le bon vieux catalogue papier a fait son temps. Aujourd'hui, le catalogue est sur le site internet et change tous les jours voire il existe sous forme de devis.
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: juriste juniore! le Octobre 12, 2018, 02:39:19 PM
D'accord avec Ponta sur le catalogue. Comment a-t-il pu vous présenter tous les matériels dans "son" catalogue et vous dire maintenant qu'il doit les louer?
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 02:45:24 PM
catalogue papier du titulaire comprenant l'ensemble du matériel dont il dispose.

Le service sait que pour certains matériels, il va louer.. c'est du matériel très spécifique..

Comment faire ?
je sèche...


Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: juriste juniore! le Octobre 12, 2018, 02:52:35 PM
Si je comprends bien c'est vos services qui supposent que mais dans les faits ces matériels sont bien dans le catalogue présenté par la société?
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: Ponta le Octobre 12, 2018, 03:12:30 PM
Alors j'ai bien une méthode (qui est très contestable) mais votre trésorier n'ira pas vérifier sur place.
Votre titulaire loue ce qu'il veut ailleurs mais à chaque fois il vous met un article de son catalogue avec prix approchant ou identique.

Et sinon, une petite ligne sur le BPU "prestation hors BPU - Sur devis" qui permet de sortir de situation périlleuse ou de situation avec matériel très évolutif.
Titre: Re : Re : Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 03:19:37 PM
Citation de: juriste juniore! le Octobre 12, 2018, 02:52:35 PM
Si je comprends bien c'est vos services qui supposent que mais dans les faits ces matériels sont bien dans le catalogue présenté par la société?

non c'est la réalité, c'est ce que nous "vivons" avec le prestataire actuel. Il s'agit vraiment de matériel à part que ces prestataires n'achètent pas.

Et un % de "surcoût" sur le prix du catalogue du loueur auprès duquel il s'approvisionne ? ce serait débile ?
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: speedy le Octobre 12, 2018, 06:33:27 PM
pas débile, au contraire c'est la solution si pas au catalogue du titulaire  mais nécessitera un OS puis un avenant ....
Titre: Re : Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 07:31:42 PM
Et si c'est prévu dans le bpu ?
Remise et le titulaire nous fournit le catalogue "location"?
Titre: Re : Re : Sous traitante location matériels
Posté par: Michel le Octobre 12, 2018, 07:50:25 PM
Citation de: anneclaudie le Octobre 12, 2018, 07:31:42 PM
Et si c'est prévu dans le bpu ?
Remise et le titulaire nous fournit le catalogue "location"?
OUI  pourquoi pas ( perso je dis "très bien" ).   et plutôt dire "coefficient" car il peut-être inférieur ou supérieur à 1    selon les circonstances
Titre: Re : Re : Re : Sous traitante location matériels
Posté par: anneclaudie le Octobre 13, 2018, 08:09:01 AM
Citation de: Michel le Octobre 12, 2018, 07:50:25 PM
OUI  pourquoi pas ( perso je dis "très bien" ).   et plutôt dire "coefficient" car il peut-être inférieur ou supérieur à 1    selon les circonstances
ha oui le coefficient : très bien !
Merciiii