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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: juriste juniore! le Septembre 28, 2018, 04:10:35 PM

Titre: contractualiser l'équipe
Posté par: juriste juniore! le Septembre 28, 2018, 04:10:35 PM
Bonjour,

je viens vers vous pour savoir si cela vous arrive de contractualiser l'équipe avec pénalités en cas de non respect des modalités de remplacement?

J'ai vu un vieux post de 2010 dans lequel Speedy disait pratiquer mais concrètement cela est-il efficace?
Titre: Re : contractualiser l'équipe
Posté par: Mathieu le Septembre 28, 2018, 04:22:43 PM
si on parle de presta intellectuelle ou toute presta ou les qualifs/expérience sont importantes et jugées dans l'offre, c'est indispensable

c'est efficace si assorti d'une clause "pénalités et sévices corporels intenses" en cas de remplacement d'un membre par un autre moins qualifié/expérimenté
Titre: Re : contractualiser l'équipe
Posté par: juriste juniore! le Septembre 28, 2018, 04:30:54 PM
C'est pour un AMO sur un gros projet immobilier.

Merci :)
Titre: Re : contractualiser l'équipe
Posté par: janjan35 le Septembre 28, 2018, 08:59:29 PM
Citation de: juriste juniore! le Septembre 28, 2018, 04:10:35 PM
Bonjour,

je viens vers vous pour savoir si cela vous arrive de contractualiser l'équipe avec pénalités en cas de non respect des modalités de remplacement?

J'ai vu un vieux post de 2010 dans lequel Speedy disait pratiquer mais concrètement cela est-il efficace?

Bonjour,

Pour certains dossiers je le fais. La clause sur les pénalités est à bien écrire. Mais dans la pratique c'est plus pour insister sur l'importance de la chose et faire peur (je n'ai jamais appliqué ce type de pénalité pour l'instant).